Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMON
DATA COMMAND LIMITED

Numéro de dépôt :
92409906
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque DEMON

Déposée le 12 mars 1992 par DATA COMMAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est DATA COMMAND LIMITED, domicilié(e) Twyman House, 16 Bonny Street, LONDRES NW1 9PG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque DEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMON est expirée depuis le 12 mars 2002.


DATA COMMAND LIMITED - Twyman House, 16 Bonny Street, LONDRES NW1 9PG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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