Déposée le 7 novembre 2002 par l'association loi 1901 DATA BASE FORUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CASA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 DATA BASE FORUM domicilié(e) Les Algorithmes - Aristote A, 2000, route des Lucioles, BP 29,06903 Sophia Antipolis Cedex - 06903 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MIRANDA DATA BASE FORUM domicilié(e) Les Algorithmes - Aristote A, BP 29 , 2000 route des Lucioles,06903 Sophia Antipolis Cedex - 06903 - France.
La marque CASA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOVA est expirée depuis le 7 novembre 2012.
DATA BASE FORUM - Association Loi 1901 - Les Algorithmes - Aristote A, 2000, route des Lucioles, BP 29,06903 Sophia Antipolis Cedex - 06903 - France
Monsieur Serge MIRANDA DATA BASE FORUM - Les Algorithmes - Aristote A, BP 29 , 2000 route des Lucioles,06903 Sophia Antipolis Cedex - 06903 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376670 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Services de télécommunications ; Transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; Raccordement par telecommunications à un réseau informatique mondial. Education, enseignement ; Formation et sensibilisation aux sciences des technologies de l'information et de la communication ; Organisation de séminaires et conférences ; Education, enseignement à distance. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers Etude et réalisation de projets techniques autour des bases de données et systèmes d'intégration
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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