Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPORT
DATA BANK ET SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1345220
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996

Présentation de la marque ASPORT

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET SYSTEMS domicilié(e) dont le siège est situé 5/7 rue Bellini, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ. - France.

La marque ASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPORT est expirée depuis le 5 mars 1996.

DATA BANK ET SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE SANS FRONTIERE , INFIRMIERES SANS FRONTIERE , FUND RAISING , LUMIERE SANS FRONTIERE , FORUM DE L' ECONOMIE SOCIALES , INFIRMIERES DU MONDE , LUMIERE SANS FRONTIERES , DATA BANK ET SYSTEME , SALON DE L' ECONOMIE SOCIALE , NARROW-CASTING


DATA BANK ET SYSTEMS, société anonyme - dont le siège est situé 5/7 rue Bellini, 92800 PUTEAUX. - France


SCP ROBIN & KORKMAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Tous services de communications, communications audiovisuelles y compris les services de télématique, interactive et/ou diffusée.Education et divertissements.Services de loisirs, de jeux. Organisation de concours.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.