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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET MULTIMEDIA
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ONE TO ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TO ONE
DATA BANK ET MULTIMEDIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776983
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque ONE TO ONE

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE TO ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET MULTIMEDIA domicilié(e) 71 rue Albert Dhalenne, 93400 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 762 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN ET KORKMAZ - France.

La marque ONE TO ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TO ONE est expirée depuis le 22 février 2009.

DATA BANK ET MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : one to one , LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE , WIN-BACK , DB & M , 1 : 1 one to.one , LES GUIDES DE LA COHESION SOCIALE , MISSION ENFANTS MARTYRS , LIGUE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE , 1 : 1 , DATA BANK & MULTIMEDIA


DATA BANK ET MULTIMEDIA Société Anonyme - 71 rue Albert Dhalenne, 93400 SAINT OUEN - France - SIREN 318762069


SCP ROBIN ET KORKMAZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313069 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 28 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°296082 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.