Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRISCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque TRISCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773718 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21
Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, préparations lactées, aliments et substances alimentaires pour bébés ; aliments et substances alimentaires pour enfants et invalides, à usage médical ; aliments et substances alimentaires pour femmes enceintes et mères qui allaitent, à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, produits alimentaires minéraux ; bonbons médicinaux ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; produits pharmaceutiques ainsi que produits pour les soins d'hygiène ;
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; extraits de viande ; produits à base de viande ; saucisses ; extraits de fruits et/ou de légumes ; gelées, confiture, conserves de fruits et conserves de légumes, desserts ; oeufs, lait ; produits laitiers ; yaourt ; protéines comestibles dérivées des graines de soja ; huiles et graisses comestibles ; noix et beurre aux noix ; pickles ; pâtes à tartiner alimentaires composées entièrement ou principalement de légumes, lait, viande, volaille, poisson, fruits de mer ou de graisses comestibles ; potages ; bouillons ; en cas à base de fruits ;
Plats cuisinés à base de légumes. Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés de café, préparations et boissons à base de succédanés de café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé, produits à base de malt ; préparations et boissons cacaotées et à base de cacao ; chocolats, produits chocolatés, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; édulcorants naturels ; biscuits, gâteaux, desserts, poudings ; biscuits, biscuiterie, gâteaux, gaufrettes, caramels, desserts, poudings ; glaces comestibles, glaces comestibles à l'eau, sorbets, confiserie glacée, gâteaux glacés, glaces molles, desserts surgelés, yaourts glacés ; liants pour crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou glaces molles et/ou desserts glacés et/ou yaourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour petit déjeuner, muesli, pétales de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à consommer ; préparations à base de céréales ; riz, nouilles, pâtes ; aliments à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats prêts à l'emploi ; pizzas ; pains garnis ; mélanges de pâte alimentaire et pâte préparée au four ; sauces pour salades ; ketchup ; produits aromatisants ou assaisonnements pour aliments, épices comestibles, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; mayonnaises ; en cas à base de cereales, de riz, plats cuisinés à base de riz, de pâtes. Gommes à macher, non à usage médical.
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