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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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TOPSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSET
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3934940
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
TOPSET de DATA ACCESS

Présentation de la marque TOPSET

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque TOPSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSET est expirée depuis le 18 juillet 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et produits de mouture de céréales (à l'exclusion des fourrages), tartes, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir ; produits à base de cacao, à savoir pâte pour boissons au cacao, produis à base de chocolat, pâte de chocolat, crèmes à tartiner, boissons à base de cacao et boissons à base de chocolat, nappages, en particulier nappages de chocolat, chocolat, pralines, articles en chocolat pour décorations d'arbres de Noël, produits consistant en une enveloppe de chocolat comestible avec intérieur alcoolisé, articles en sucre, pâtisseries, y compris pâtisserie fine et à longue conservation ; gomme à mâcher, gomme à mâcher sans sucre, bonbons sans sucre non à usage médical.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.