Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELEAVIA
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3238985
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
TELEAVIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque TELEAVIA

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque TELEAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELEAVIA est expirée depuis le 30 juillet 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527208 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779879 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Appareils, instruments, organes et dispositifs électrotechniques, électriques, électromagnétiques à usage scientifique. Appareils, instruments, organes et dispositifs optiques, optoélectroniques. Appareils de transmission, d'émission et de réception de sons et d'image ; appareils de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinema, d'enseignement, de téléphonie, de calcul. Appareils de radio, appareils de télévision, appareils d'enregistrement et de reproduction de sons et d'image, ainsi que leurs pièces détachées ; chaines haute-fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques, lecteur CD, lecteur DVD, amplificateurs, syntoniseurs, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones. Appareils d'enregistrement et de reproduction du son et installations qui en sont composées. Supports d'enregistrement et notamments disques, bandes magnétiques, CD et DVD (enregistrés ou non), autoradios, radios portables, appareils d'enregistrement et de restitution des images et installations qui en sont composées ; magnétoscopes, téléviseurs et lecteur de DVD et CD pour voitures, radiotéléphones ; appareils pour systèmes de conduite et d'information aux conducteurs, appareils de télécommunication, téléphones, appareils de transmission télégraphique, installation d'enregistrement et de restitution des images ; appareils vidéos et cameras vidéo portatives à magnétoscope intégré ; tubes cathodiques ; ordinateurs ; ordinateurs (périphériques d'–). Appareils et instruments de mesure et de controle (supervision), le tout incorporant un mouvement d'horlogerie ou un garde-temps, affichages optoelectroniques, loupes pour horlogers et horlogers-rhabilleurs ; calculatrices de poche et calculatrices-bracelet ; pointeurs (horloges pointeuses) ; batteries électriques ; baromètres et leurs parties. Appareils de pesage ; fers electriques à repasser le linge ; instruments d'alarme ; transformateurs d'energie electrique. Constructions d'édifices permanents ; réparations d'appareillages électroniques, électriques ou radioelectriques ; installation, maintenance, entretien, vérification d'appareillages electrotechniques, electriques ou radioelectriques, dans le domaine notamment de l'electromenager, de la haute-fidélité, des ordinateurs, de la radio et de la télévision. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de bibliothèques itinérantes, services de clubs (divertissement et éducation), formation pratique (démonstration), production de films, pret et projection de films cinématographiques, pret et projection de films sur bandes vidéo, pret d'enregistrements sonores, pret d'appareils audio, pret de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, prets de livres, de journaux, de magazines, publication de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires). Cours par correspondance ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; instruction ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; production de films ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Location d'appareils électriques ou électroniques haute fidélité et audiovisuels, et notamment de téléviseurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.