Marque enregistrée - Marque en vigueur

STUDEBAKER
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4558665
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
STUDEBAKER de DATA ACCESS

Présentation de la marque STUDEBAKER

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUDEBAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque STUDEBAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUDEBAKER arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; shampoings; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique; cires pour le bois; cires à parquet et à polir; encaustiques; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; produits de lavage et de nettoyage; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles; produits pour enlever la peinture; décapants; détachants; détartrants à usage domestique; savons; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille; huiles de nettoyage; pierres à polir; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; nettoyants pour vitres; cirages; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; crèmes pour chaussures; crèmes nourrissantes pour chaussures; cire à polir liquide, shampooing pour chaussures; produits de nettoyage pour les cuirs; chiffons imprégnés de préparations nettoyantes; lingettes jetables imprégnées de compositions ou de produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial; cires en spray; spray sous forme de bombes aérosols pour chaussures; pâtes pour le nettoyage des chaussures ;

Machines de cuisines electriques, broyeurs d'ordures menageres, machines et appareils universels a trancher et a decouper, a savoir machines et appareils electriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des legumes, machines pour le traitement des aliments, a savoir rapes, melangeurs, batteurs, petrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses a fruit ou legumes, eplucheuses a legumes, trancheuses, coupe-legumes, couteaux electriques ; machines a ouvrir des boites de conserve ; machine et automates a laver le linge ; essoreuses ; machines a laver la vaisselle, machines a repasser, moulins a cafe electriques, machines de cuisine electriques, extracteurs de jus electriques, mixers electriques, ouvre-boites electriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussiere a usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussiere a usage domestique a savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations a vaporiser, a rincer et a nettoyer, en particulier instruments de nettoyage a haute pression, a vapeur et a jet de vapeur, a jet de particules, appareils d'extraction a pulverisation, machines a brosser, appareils a aspiration humide, aspirateurs a brosse, machines a nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines a laver et a rincer ; parties de ces produits, a savoir : brosses, tuyaux, pistolets a main, crepines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en metal ; perceuses electriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses a percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; cles a chocs electriques, cles a chocs pneumatiques ; cles electriques a cliquet, cles pneumatiques a cliquet ; marteaux electriques ; ponceuses electriques ; polisseurs ; scies electriques, tronconneuses ; affuteurs, meules electriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses a disque ; raboteuses ; cisailles electriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux electriques, couteaux pneumatiques, machines a aiguiser les couteaux ; pistolets a colle, pistolets thermiques, pistolets a air chaud, tous etant des outils portables ou fixes actionnes mecaniquement ou a commande electrique ou pneumatique ; machines-outils electriques equipees de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussieres, tubes d'extraction de poussieres ; fers a souder a gaz, fers a souder electriques ; porte outils ; brosses metalliques (parties de machines) ; Machines-outils ; moteurs pour machines ; accouplements et courroies de transmission pour machines; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples pour machines ; embrayages pour machines ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; freins pour machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs électriques ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction pour machines ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions pour machines ; embrayages pour machines ; disques de friction pour machines ; butées de débrayage ; embrayages hydrauliques pour machines ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs pour véhicules; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; disques de friction pour machines ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images; postes de radio et de télévision, radios-réveils; logiciels et progiciels; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, décodeurs-récepteurs intégrés; télévisions; enceintes acoustiques, haut-parleurs; supports d'enregistrements sonores; magnétophones; magnétoscopes; chaînes stéréo haute-fidélité; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries; chargeurs de batteries; appareils de détection d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée; extincteurs; serrures électriques, stations météo; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance; interphones; visiophones; radars; prise de protection pour appareils électriques; radiocommande, récepteur pour télécommande; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; interfaces informatiques pour applications domotiques; logiciels et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique; logiciels et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel; appareils et capteurs pour le contrôle, le pilotage et la commande à distance d'appareils électroniques, électriques et électroménagers; capteurs électriques; capteurs connectés; capteurs pour appareils de santé et de bien-être connectés; bracelets connectés et lunettes connectées; thermomètres (non à usage médical); thermomètres connectés (non à usage médical); pèse-personnes connectés; appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats; délesteurs; variateurs de lumière; prises; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus; transformateurs; onduleurs (électricité); blocs de jonction; boîtes de dérivation; bornes (électricité); coupe-circuits; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs; lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives; verres de lunettes, supports de lunettes, montures pour lunettes, étuis et supports pour lunettes; chaînes de lunettes; lentilles de contact et leurs étuis, loupes; jumelles; appareils et instruments optiques; verres de masques de protection; montures pour masques de protection; étuis et supports pour masques de protection; renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques de protection; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. climatiseurs ; purificateurs d'air ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils a charbon de bois ; fours de cuisson ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques a la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils a gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage a diodes luminescentes (del), y compris del organiques, lampes a del et luminaires a del sèche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir sèche-cheveux ; sèche-linge ; phares de véhicules ; feux pour véhicules ; radiateurs, tubes à ailettes, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; dégivreurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; disques pour butées d'embrayage pour véhicules terrestres ; amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins de véhicules ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; avertisseurs sonores pour véhicules ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de freinage automatique pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ;

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ; porte-clés ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ;

Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. Instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases' ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselles, verres [récipients] ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; voiles (vêtements) ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.