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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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SPRING GUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRING GUM
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3200993
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022
SPRING GUM de DATA ACCESS

Présentation de la marque SPRING GUM

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRING GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque SPRING GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRING GUM est expirée depuis le 23 décembre 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511918 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15

Vêtements, chaussures, chapellerie, bas, bonneterie, bonnets, bottines, caleçons, chapeaux, chaussettes, chemises, collants, cravates, foulards, fourrures, gants, gaines, imperméables, jarretelles, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, peignoirs, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, soutiens-gorge, tee-shirts, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes. Jeux, jouets ; balles et ballons pour jeux et jouets ; peluches ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; piscines (jouets) , blocs de construction (jouets) , chevaux à bascule, balançoires, mobiles (jouets) , hochets ; toupies [jouets] ; Café, thé, cacao, sucre, tiz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, caramels, glaces comestibles ; miel ; sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; confiserie ; gomme à macher non à usage médical ; gomme à macher non à usage médical contenant du sucre, gomme à macher ordinaire non à usage médical, confiserie non médicinale, chocolat, sucres, bonbons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.