Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHNEIDER
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4157171
Date de dépôt :
15/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2025
SCHNEIDER de DATA ACCESS

Présentation de la marque SCHNEIDER

Déposée le 15 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHNEIDER arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 23 novembre 2015 - Retrait partiel n°658297 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, ordinateurs ; tablettes ; Smartphones ; extincteurs. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes informatiques ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport ; batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits. Serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, pèse-bébés et pèse-personnes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et à destination du grand public, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et / ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau. Podomètres ; indicateurs de vitesse ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au bien-être, aux cycles du sommeil, au rythme cardiaque et à l'activité physique ; tous les produits précités à l'exception des caméras et objectifs, de leurs pièces constitutives et des accessoires pour caméras et objectifs.

Révision, entretien et réparation d'appareils électroniques, en particulier des appareils suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, ordinateurs ; tablettes ; Smartphones ; extincteurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication, décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs ; appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits ; serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, pèse-bébés et pèse-personnes ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat et à destination du grand public ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et à destination du grand public ; podomètres ; indicateurs de vitesse ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme, tous les services précités à l'exception des services concernant les caméras et objectifs, leurs pièces constitutives et les accessoires pour caméras et objectifs.