Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHNEIDER
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4042871
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2023
SCHNEIDER de DATA ACCESS

Présentation de la marque SCHNEIDER

Déposée le 26 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHNEIDER est expirée depuis le 26 octobre 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616827 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Appareils de lavage et machines de nettoyage, machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; appareils de détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, à savoir instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal, fers à repasser à vapeur. Outils électriques (machines) ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; tourne-à-gauche, marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, ponceuses à rotation aléatoire, ponceuses orbitales, ponceuses à disque, ponceuses à courroie ; polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; fraiser et tours ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; pièces et accessoires des produits précités à savoir forets, accessoires de perceuse, embouts de marteaux, lames de scies, chaînes de tronçonneuses, disques de meulage, disques de polissage, disques à lustrer, meules, meules à aiguiser, limes, râpes, supports adaptateurs, mèches de tournevis, disques abrasifs, sacs à poussière pour ponceuses, brosses, brosses métalliques ; agrafes, pointes, clous ; établis à scier, tables à scier ; colliers de fixation ; étuis et boîtes pour outils électriques (machines ;

Outils, instruments à main et instruments à main ; marteaux et outils de frappe ; bouterolles, marteaux à panne ronde, masses, marteaux sans rebond, marteaux à face souple ; maillets ; marteaux à embouts interchangeables ; embouts pour marteaux ; matoirs, ciseaux de marteaux, inserts pour burins ; perforatrices, perforateurs, pointeaux, chasse-pointes, inserts d'impact, chasse-rivets ; barres-leviers ; colliers de fixation, étaux ; barres à mine ; leviers ; scies, scies manuelles, scies à métaux ; pointes à tracer en acier ; ciseaux ; couteaux d'électricien, couteaux utilitaires, outils de découpage, coupoirs, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-tuyaux, coupe-tubes ; trépans à molette, inserts de coupe ; coupe-boulons ; lames pour coupe-boulons ; cisailles, cisailles métalliques, machines à découper les vis ; brucelles ; pinces, pinces réglables, pinces à circlips pour maintenir des anneaux, pinces coupantes, pinces emporte-pièce, pinces à cosses, pinces à écraser ; pincettes ; pinces à dénuder, machines à dénuder les câbles ; riveteuses ; grattoirs ; cadres pour limes d'usinage, limes d'usinage et supports réglables pour limes ; tourne-à-gauche ; , filières (outils) ; teintures ; limes ; râpes ; tournevis ; porte-mèches pour tournevis ; embouts pour mèches de tournevis ; douilles pour mèches de tournevis ; clés (outils), clés hexagonales (outils) ; jeux de clés sur support (outils) ; clés à boulons, outils à douilles ; brosses métalliques (parties de machines) ; rochets (outils) ; clés (outils), clés ajustables (outils), clés à chaîne, clés à douille, clés à ergot pour écrous à encoches et clés à ergot, clés mixtes, clés mixtes coudées ; clés à fourche, clés à douille, clés coudées, clés à rochets, clés mixtes à cliquet, clés polygonales à cliquet, clés à pipes, clés à oeil, clés à douille d'angle, clés dynamométriques, multiplicateurs de couple ; extensions pour couples de serrage, extensions flexibles, extensions pour tubulures de radiateur ; vilebrequins ; clés pour tubes ; serre-tubes à sangle ; clés polygonales ouvertes ; clés plates, clés (à écrou) réglables, clés à douille ; jeux de douilles avec râteliers, supports adaptateurs, couplages à manchon ; extensions ; poignées de douilles cardan ; extracteurs, extracteurs hydrauliques, extracteurs à bras, extracteurs de volant, arrache-roulements, extracteurs d'engrenages, extracteurs de joints d'étanchéité ; expanseurs pour tuyaux ; entretoise pour biellette de direction ; gaines pour outils ; ceintures porte-outils ; pochettes à outils à fixer sur des ceintures à outils ; supports pour marteaux ; étuis à forets ; sacoches souples à outils, garnies ; crics à main ; chandelles pour crics manuels ; pistolets d'injection, pistolets graisseurs, pistolets à étouper ; outils isolés sous la forme d'outils à dénuder, pinces, tournevis, tournevis à douille ; crics hydrauliques actionnés manuellement ; outils à main pour la réparation de véhicules ; pièces, éléments constitutifs de tous les produits précités ;

Fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, pèse-bébés et pèse-personnes.