Déposée le 7 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. julien clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. julien clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18
Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26
Machines de nettoyage de tapis ; Machines à laver des vêtements ; Machines à laver la vaisselle ; Sacs à poussière et filtres pour aspirateur ; Machines pour nettoyer les sols ; Broyeurs d'ordures ménagères ; Broyeurs ; Robots de cuisine électriques portables ; Machines de nettoyage à vapeur ; Tuyaux d'aspirateurs de poussière ; Aspirateurs ; Compacteurs de déchets. Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments en particulier, batteurs, mixeurs, presse-agrumes, centrifugeuses, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ;
Climatiseurs ; Purificateurs d'air ; Appareils de cuisson, À savoir, Réchauds ; Grils de barbecue ; Bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; Appareils de refroidissement de boissons et Distributeurs de glaçons ; Grils à charbon de bois ; Fours de cuisson ; Cuisines (réchauds) ; Déshumidificateurs ; Fours domestiques ; Cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; Chauffe-plats électriques ; Grils électriques ; Appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; Radiateurs électriques ; Toasteurs électriques ; Congélateurs ; Grils à gaz ; Centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge combiné à un lave-linge ; Appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; Hottes aspirantes ; Machines réfrigérantes ; Réfrigérateurs ;
Petits ustensiles portatifs pour la cuisine, à savoir broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières à filtre ; théières ; récipients pour aliments et boissons, à savoir tasses, pichets, bols et assiettes ; siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, à savoir poêles, marmites, casseroles et moules ; instruments de nettoyage, à savoir ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillière, lave- vitres et brosses pour les chaussures ; arroseurs pour jardins ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; brosses à dents électriques ; bouilloires non électriques ; appareils à glace ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers et d'ustensiles pour le ménage et la cuisine.
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