Déposée le 29 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque PHENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°388719 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°441808 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 16 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°569860 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2013 n°2517949 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-01-07
Inscription le 19 août 2016 - Concession de licence n°678074 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-19
Bijouterie, pierres précieuses, agates, aiguilles (horlogerie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), articles de bijouterie, boites (cabinets) d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montre, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, cardans (horlogerie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, colliers (bijouterie), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges atomiques, joaillerie, médailles, montres, montres-bracelet, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveille-matin, verres de montres. Réparation et entretien de montres, d'instruments chronométriques, d'appareils électroniques et électriques et leurs parties, ainsi que de bijoux, horlogerie [entretien et réparation] ; Briquets, allumettes et articles pour fumeurs, pièces et parties constitutives des produits précités. ; papier à cigarettes. Mobilier (entretien de –) ; mobilier (restauration de –) ; nettoyage de véhicules ; machines (installation, entretien et réparation de –) ; informations en matière de réparation ; ordinateurs (installation, entretien et réparation d'–) ; installation et réparation de serrures ; installation et réparation de téléphones.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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