Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHAS
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4597669
Date de dépôt :
10/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2029
PHAS de DATA ACCESS

Présentation de la marque PHAS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur JULIEN CLAIRET domicilié(e) 57 rue d Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque PHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur JULIEN CLAIRET - 57 rue d Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; shampoings; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; sels pour le bain non à usage médical, eau de cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique; Produits de blanchissage, de dégraissage, de nettoyage, détachants, tous à usage ménager; décapants; cires à parquet, encaustiques; produits pour l'enlèvement de la rouille; Substances à récurer; Préparations pour polir; Abrasifs; Produits de nettoyage.