Marque enregistrée - Marque en vigueur

OLDSMOBILE
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4520089
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
OLDSMOBILE de DATA ACCESS

Présentation de la marque OLDSMOBILE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLDSMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque OLDSMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLDSMOBILE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Machines de cuisines electriques, broyeurs d'ordures menageres, machines et appareils universels a trancher et a decouper, a savoir machines et appareils electriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des legumes, machines pour le traitement des aliments, a savoir rapes, melangeurs, batteurs, petrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses a fruit ou legumes, eplucheuses a legumes, trancheuses, coupe-legumes, couteaux electriques ; machines a ouvrir des boites de conserve ; machine et automates a laver le linge ; essoreuses ; machines a laver la vaisselle, machines a repasser, moulins a cafe electriques, machines de cuisine electriques, extracteurs de jus electriques, mixers electriques, ouvre-boites electriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussiere a usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussiere a usage domestique a savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations a vaporiser, a rincer et a nettoyer, en particulier instruments de nettoyage a haute pression, a vapeur et a jet de vapeur, a jet de particules, appareils d'extraction a pulverisation, machines a brosser, appareils a aspiration humide, aspirateurs a brosse, machines a nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines a laver et a rincer ; parties de ces produits, a savoir : brosses, tuyaux, pistolets a main, crepines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en metal ; perceuses electriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses a percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; cles a chocs electriques, cles a chocs pneumatiques ; cles electriques a cliquet, cles pneumatiques a cliquet ; marteaux electriques ; ponceuses electriques ; polisseurs ; scies electriques, tronconneuses ; affuteurs, meules electriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses a disque ; raboteuses ; cisailles electriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux electriques, couteaux pneumatiques, machines a aiguiser les couteaux ; pistolets a colle, pistolets thermiques, pistolets a air chaud, tous etant des outils portables ou fixes actionnes mecaniquement ou a commande electrique ou pneumatique ; machines-outils electriques ou autres equipees de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussieres, tubes d'extraction de poussieres ; fers a souder a gaz, fers a souder electriques ; etuis et boites a outils electriques ; brosses metalliques (parties de machines) ; Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de donnees numeriques ou analogiques des sons, des images ; postes de radio et de television, radios-reveils ; logiciels et progiciels ; equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. equipements peripheriques d'ordinateurs a savoir ecrans, claviers, souris, consoles et manettes de controle, lecteurs de disques et disquettes magnetiques, optiques et numeriques, numeriseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'ecoute ; appareils de telephonie, de telecopie et de telecommunication ; reseaux locaux, a savoir equipements pour le traitement de l'information, decodeurs-recepteurs integres ; televisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnetophones ; magnetoscopes ; chaines stéréo haute-fidelite ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de video et de donnees multimedia ; cameras, a savoir, appareils photographiques, cameras numeriques, cameras cinematographiques, cameras video ; telephones, telephones cellulaires, telephones par internet, et accessoires connexes des produits precites, a savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries ; chargeurs de batteries. appareils de detection d'incendie et de fumee, y compris alarmes d'incendie et detecteurs de fumee ; extincteurs ; serrures electriques, stations meteo ; videophones, appareils electriques de video surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; prise de protection pour appareils electriques ; radiocommande, recepteur pour telecommande ; appareils et instruments electriques ou electroniques pour traiter, memoriser, transmettre, diffuser, recevoir des donnees relatives a l'automatisation et a la gestion de l'habitat et des equipements de l'habitat. interfaces informatiques pour applications domotiques ; logiciels et applications mobiles pour appareils electroniques connectes destines a etre utilises dans les domaines de la sante, du sport, du bien-etre connectes et de la domotique ; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la securite du domicile, le pilotage et le controle des appareils electroniques, electriques et electromenagers, la gestion de l'energie domestique, la gestion et commande a distance des appareils de sante et de bien-etre personnel. appareils et capteurs pour le controle, le pilotage et la commande a distance d'appareils electroniques, electriques et electromenagers. capteurs electriques ; capteurs connectes ; capteurs pour appareils de sante et de bien-etre connectes. bracelets connectes et lunettes connectees ; thermometres (non a usage medical) ; thermometres connectes (non a usage medical). pese-personnes connectes. appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant electrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la repartition, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique basse ou moyenne tension ; indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; delesteurs ; variateurs de lumiere ; prises ; conducteurs electriques, notamment fils, cables, rails et bus ; profiles d'installation et/ou de distribution pour conducteurs electriques et/ou appareillages electriques. transformateurs ; onduleurs (electricite) ; blocs de jonction ; boites de derivation ; bornes (electricite) ; coupe-circuits ; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs ; lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes supports de lunettes, montures pour lunettes étuis et supports pour lunettes ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ; verres de masques de protection ; montures pour masques de protection ; étuis et supports pour masques de protection. Renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. climatiseurs ; purificateurs d'air ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils a charbon de bois ; fours de cuisson ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques a la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils a gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage a diodes luminescentes (del), y compris del organiques, lampes a del et luminaires a del sèche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir sèche-cheveux ; sèche-linge. projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; radiateurs, tubes à ailettes, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; dégivreurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases' ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; voiles (vêtements) ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.