Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTOSTANDARD
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4095115
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
MOTOSTANDARD de DATA ACCESS

Présentation de la marque MOTOSTANDARD

Déposée le 2 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOTOSTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MOTOSTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSTANDARD arrivera à expiration en date du 2 juin 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 26 novembre 2014 - Retrait partiel n°636322 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuse. Machines-outils ; scies portables ; scies électriques ; tronçonneuses, débroussailleuses, scies à manche long, scies mécaniques (électriques), établis pour scier (pièces de machines), lames de scie (pièces de machines), dresseuses, débrouissailleuses, taille-haies, tondeuses à gazon, tondeuses à conducteur porté, tracteurs de jardin, aérateurs de gazon, déchaumeuses, cultivateurs, motoculteurs broyeurs de souches, bordureuses, dispositifs soufflants à savoir chasse-neige et souffle-feuilles, aspirateurs de jardin, chasse-neige, tarières à glace (à l'essence), nettoyeurs à haute pression, pompes à eau, scies murales, scies pour revêtement de sol et de route, scies à câble, couteaux électriques, foreuses-carotteuses et porte-forets – lames de scies – broyeurs, raboteuses, tronçonneuses à béton et à sol, polisseuses, moteurs, pièces de moteurs et moteurs pour dispositifs électriques d'extérieur, machines à laver la vaisselle, lessiveuses, calandreuses, machines de nettoyage à haute pression, essoreuses, compresseurs pour réfrigérateurs et congélateurs. Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Générateurs électriques ;

Outils, instruments à main et instruments à main entraînés manuellement ; taille-haies, lames, scies, épées, haches, râteaux, ceintures porte-outils, pinces de levage, truelles, épandeurs, lames de scie au diamant, lames soudées au laser pour la coupe à sec, foreuses à témoins à diamants – abrasives, meulage et outils de polissage ; marteaux et outils de frappe ; bouterolles, marteaux à panne ronde, masses, marteaux sans rebond, marteaux à face souple ; maillets ; marteaux à embouts interchangeables ; embouts pour marteaux ; matoirs, ciseaux de marteaux, inserts pour burins ; perforatrices, perforateurs, pointeaux, chasse-pointes, inserts d'impact, chasse-rivets ; barres-leviers ; étaux ; barres à mine ; leviers ; scies, scies manuelles, scies à métaux ; pointes à tracer en acier ; ciseaux ; couteaux d'électricien, couteaux utilitaires, outils de découpage, coupoirs, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-tuyaux, coupe-tubes ; trépans à molette, inserts de coupe ; coupe-boulons ; lames pour coupe-boulons ; cisailles, cisailles métalliques, machines à découper les vis ; brucelles ; pinces, pinces réglables, pinces à circlips pour maintenir des anneaux, pinces coupantes, pinces emporte-pièce, pinces à cosses, pinces à écraser ; pincettes ; pinces à dénuder, machines à dénuder les câbles ; riveteuses ; grattoirs ; cadres pour limes d'usinage, limes d'usinage et supports réglables pour limes ; tourne-à-gauche ; , filières (outils) ; limes ; râpes ; tournevis ; porte-mèches pour tournevis ; embouts pour mèches de tournevis ; douilles pour mèches de tournevis ; clés (outils), clés hexagonales (outils) ; jeux de clés sur support (outils) ; clés à boulons, outils à douilles ; brosses métalliques (parties de machines) ; rochets (outils) ; clés (outils), clés ajustables (outils), clés à chaîne, clés à douille, clés à ergot pour écrous à encoches et clés à ergot, clés mixtes, clés mixtes coudées ; clés à fourche, clés à douille, clés coudées, clés à rochets, clés mixtes à cliquet, clés polygonales à cliquet, clés à pipes, clés à oeil, clés à douille d'angle, clés dynamométriques, multiplicateurs de couple ; extensions pour couples de serrage, vilebrequins ; clés pour tubes serre-tubes à sangle ; clés polygonales ouvertes ; clés plates, clés (à écrou) réglables, clés à douille ; jeux de douilles avec râteliers, poignées de douilles cardan ; extracteurs, extracteurs hydrauliques, extracteurs à bras, extracteurs de volant, arrache-roulements, extracteurs d'engrenages, extracteurs de joints d'étanchéité ; expanseurs pour tuyaux ; entretoise pour biellette de direction ; gaines pour outils ; ceintures porte-outils ; pochettes à outils à fixer sur des ceintures à outils ; supports pour marteaux ; étuis à forets ; sacoches souples à outils, garnies ; crics à main ; chandelles pour crics manuels ; pistolets d'injection, pistolets graisseurs, pistolets à étouper ; outils isolés sous la forme d'outils à dénuder, pinces, tournevis, tournevis à douille ; crics hydrauliques actionnés manuellement ; outils à main pour la réparation de véhicules ; pièces, éléments constitutifs de tous les produits précités ;

Tracteurs à chenille, tracteurs, remorques de transports de marchandises, tous produits uniquement destinés à l'usage agricole, horticole, forestier.