Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTOSTANDARD
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4051280
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
MOTOSTANDARD de DATA ACCESS

Présentation de la marque MOTOSTANDARD

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOTOSTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MOTOSTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSTANDARD arrivera à expiration en date du 2 décembre 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Machines-outils ; scies portables ; scies électriques ; tronçonneuses, débroussailleuses, scies à manche long, scies mécaniques (électriques), établis pour scier (pièces de machines), lames de scie (pièces de machines), dresseuses, débrouissailleuses, taille-haies, tondeuses à gazon, tondeuses à conducteur porté, tracteurs de jardin, aérateurs de gazon, déchaumeuses, cultivateurs, motoculteurs, broyeurs de souches, bordureuses, dispositifs aspirants et soufflants tels que chasse-neige et souffle-feuilles, aspirateurs de jardin, chasse-neige, tarières à glace (à l'essence), nettoyeurs à haute pression, pompes à eau, scies murales, scies pour revêtement de sol et de route, scies à câble, tuile et scies de maçonnerie, couteaux électriques, foreuses-carotteuses et porte-forets, outils diamantés ; lames de scies, fils, rouleaux, broyeurs, raboteuses, équipement de préparation des surfaces ; tronçonneuses à béton et à sol, polisseusesr, blocs d'alimentation, chaînes, moteurs, pièces de moteurs et moteurs pour dispositifs électriques d'extérieur ; machines à laver la vaisselle, lessiveuses, calandreuses, machines de nettoyage à haute pression, essoreuses, compresseurs pour réfrigérateurs et congélateurs, mixeurs pour aliments, robots de cuisine, instruments tranchants, broyeurs, machines d'emballage sous vide, broyeurs d'ordures, aspirateurs et parties de ceux-ci, à savoir tuyaux, becs, tubes, sacs à poussière et filtres ; machines à coudre, à broder et surjeteuses. Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Générateurs électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, tous pour la sylviculture, l'horticulture et les parcs ; taille-haies, lames, scies, épées, haches, râteaux, capteurs, ceintures porte-outils, pinces de levage, truelles, épandeurs, lames de scie au diamant, lames soudées au laser pour la coupe à sec, foreuses à témoins à diamants, fils à diamants et chaînes, abrasives, meulage et outils de polissage ;

Appareils de locomotion par air ou par eau ; véhicules à voiles, à rames ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, remorques de bateau, rames, taquets. Véhicules nautiques, navires, bateaux, yachts et leurs pièces (compris dans la classe 12). Tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille, tracteurs ; véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, navires, chalands, remorqueurs.