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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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MOTOBECANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOBECANE
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3938675
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
MOTOBECANE de DATA ACCESS

Présentation de la marque MOTOBECANE

Déposée le 2 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOBECANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MOTOBECANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOBECANE est expirée depuis le 2 août 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau ; véhicules à deux roues avec ou sans moteur ; bicyclettes ; scooters, motocyclettes ;

Produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents cartables, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges ; Serviettes (maroquinerie). Pochettes (petits sacs à main). Porte-carte (portefeuilles).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements d'extérieur, chandails, bretelles, foulards, bandanas, vestes, manteaux, gilets, gants, jeans, jambières, chemises, pulls, shorts, casquettes, chapeaux, chapellerie, chapeaux tricotés, chapeaux de pluie, ceintures, manchettes, combinaisons, bonneterie, cols-bretelles, cravates, robes de nuit, chemises de nuit, pyjamas, caleçons, vêtements de pluie, imperméables, vêtements imperméables, pulls molletonnés pantalons d'entraînement, débardeurs, tee-shirts, sous-vêtements, costumes, jambières, tabliers, mitaines, vêtements en cuir, maillots de bain, jupes, bavoirs, chaussures, à savoir chaussures et bottes, et pièces de chaussures, à savoir bouts de chaussures, semelles, protections pour talons. Bandeau pour la tête (habillement). Lingerie de corps.