Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONET ET GOYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque MONET ET GOYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau ; véhicules à deux roues avec ou sans moteur ; bicyclettes ; scooters, motocyclettes ;
Produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents cartables, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges ; Serviettes (maroquinerie). Pochettes (petits sacs à main). Porte-carte (portefeuilles) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements d'extérieur, chandails, bretelles, foulards, bandanas, vestes, manteaux, gilets, gants, jeans, jambières, chemises, pulls, shorts, casquettes, chapeaux, chapellerie, chapeaux tricotés, chapeaux de pluie, ceintures, manchettes, combinaisons, bonneterie, cols-bretelles, cravates, robes de nuit, chemises de nuit, pyjamas, caleçons, vêtements de pluie, imperméables, vêtements imperméables, pulls molletonnés pantalons d'entraînement, débardeurs, tee-shirts, sous-vêtements, costumes, jambières, tabliers, mitaines, vêtements en cuir, maillots de bain, jupes, bavoirs, chaussures, à savoir chaussures et bottes, et pièces de chaussures, à savoir bouts de chaussures, semelles, protections pour talons. Bandeau pour la tête (habillement). Lingerie de corps.
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