Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAZDA, MASTERING ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA France domicilié(e) 219 avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque MAZDA, MASTERING ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
SANGHA France, SAS - 219 avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France - SIREN 3
DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Machines-outils ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, appareils de lavage, aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, à savoir instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal, fers à repasser à vapeur. Outils électriques (machines) ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; tourne-à-gauche, marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, ponceuses à rotation aléatoire, ponceuses orbitales, ponceuses à disque, ponceuses à courroie ; polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique. Eoliennes ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage. Aucun des produits mentionnés n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles ; machines agricoles, machines à laver, robots (machines) ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous (machines) ; fraiser et tours (machines outils) ; tondeuses (machines) ;
Appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images ; appareils de télévision ; appareils de radio ; lecteurs et enregistreurs de DVD, disques optiques à haute densité et de disques compacts ; lecteurs et enregistreurs de fichiers MP3 et MP4 ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos, photos, sons ; lecteurs multimédia ; tablettes multimédia, appareils électroniques portables pour réception et lecture de textes, images et sons ; assistants numériques personnels ; écrans de projection et projecteurs ; rétroprojecteurs ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; caméscopes ; livres électroniques ; disques compacts, DVD, disques optiques à haute densité ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie walkies) ; appareils de stations météo ; cadres numériques pour photographie ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires, Smart phones ; modems ; routeurs de télécommunication ; appareils de positionnement et de navigation par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) ; satellites ; paraboles ; antennes ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; écrans d'ordinateurs ; claviers ; souris d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; tapis de souris ; connecteurs USB, clés USB ; boitiers CPL (adaptateurs courant porteur de lignes) pour ordinateur ; serveurs informatiques ; disques durs ; cartes mémoires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'amplification, la modulation, la détection de sons ; câbles audio vidéo, câbles informatiques ; microphones ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; mini enceintes portables ; casques d'écoute ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; télécommandes ; accessoires pour appareils photos câbles, batteries, chargeurs, flashs, pieds (tripods), lentilles, filtres, housses ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; interphone vidéo ; détecteurs à infra-rouge, caméras de surveillance, kit alarme résidentiels ; logiciels de télésurveillance et vidéosurveillance ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau ; systèmes (appareils) dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; transmetteurs pour la radio et la télévision, antennes ; appareils pour la compression de la vidéo, encodeurs, décodeurs, transcodeurs ; panneaux solaires, panneaux photovoltaiques, panneaux thermiques, cellules photovoltaiques, capteurs solaires ; onduleurs solaires ; batteries solaires, chargeurs de piles et batteries, chargeurs pour appareils et instruments électriques ou électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières ; thermostats ; balances de cuisine, pèse-personnes ; écoute bébé ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau, détecteurs de gaz. Aucun des produits mentionnés (à l'exception des chargeurs pour appareils et instruments électriques ou électroniques) n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles ;
Lampes à savoir lampes torches et lampes de poches ; ampoules et tubes lumineux en tant qu'éléments et accessoires de lampes torches et de lampes de poches ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et installations de cuisson et production de vapeur, en particulier les cuisinières, fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à croque-monsieur ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à eau ; appareils de séchage, sèche mains ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs de parfums ; machines à sécher le linge ; couvertures électriques ; hydropulseurs dentaires ; stérilisateurs dentaires ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermiques ; incinérateurs ; appareils sèche-linge ; accumulateurs de chaleur, collecteurs solaires à conversion thermique ; récupérateurs de chaleur. Aucun des produits mentionnés n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles. Classe 21 : Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; ustensiles de cosmétique ; ustensiles de cuisson ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette, peignes électriques, brosses électriques ; planches à repasser.
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