Déposée le 13 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 17 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644921 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 7 août 2015 - Transmission partielle de propriété n°652446 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-07
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Outils et instruments a main entraines manuellement ; distributeurs de peinture [outils à main actionnés manuellement] ; distributeurs concus pour la pulverisation [outils a main] ; distributeurs [outils à main actionnés manuellement] concus pour etre integres a une brosse ou a un rouleau ou a un tampon pour appliquer la quantite distribuee ; appareils actionnes manuellement pour la distribution de liquides ou de gels (autres qu'a usage de bureau) ; pompes (en tant qu'outils actionnes manuellement) pour la distribution de substances fluides a partir de recipients ; pompes [outils à main actionnés manuellement] a usage domestique pour la distribution de liquides, gels, ou substances fluides a partir de recipients ; distributeurs (en tant qu'outils a main) concus pour distribuer de la peinture ou des substances fluides assimilees et equipes d'une brosse ou d'un rouleau ou d'un autre moyen pour appliquer la peinture ou la substance fluide assimilee sur une surface ; pompes et appareils actionnes manuellement et equipes d'une brosse ou d'un rouleau ou d'un autre moyen d'application, et servant a distribuer et a appliquer de la peinture ou a distribuer et a appliquer des liquides ou des gels ou des substances fluides ; forets, meches de tournevis, meches de toupilleuses, meules et disques abrasifs, outils abrasifs et limes, meches de marteaux, accessoires de perceuses, fraises, mandrins de serrage de meches, cles de mandrins de serrage de meches, pinces, commandes d'angle de forage, ciseaux, marteaux-burins, lames, lames de scies, lames de scies circulaires, lames de scies sauteuses, lames de scies alternatives, scies-cloches, affuteurs de chaines, disques de coupe, disques abrasifs, disques a polir, disques de polissage, meules, meules en gres, limes, rapes, lames pour raboteuses, tournevis, meches de tournevis, meches de toupilleuses, feuilles abrasives, disques abrasifs, courroies abrasives, feuilles a poncer, brosses, brosses metalliques, bacs d'agitateurs, bacs de mixeurs, porte-forets, gabarits de queues d'aronde, gabarits a goujons, serre-joints, etaux, tous a utiliser avec des outils a main ou des ustensiles a main, ou tous etant des outils a main ou des ustensiles a main ; disques abrasifs ; outils actionnes manuellement pour poncer ou abraser ; meules et disques a meuler, limes, feuilles abrasives en tant qu'outils actionnes manuellement ou pieces d'outils actionnes manuellement ; outils a main pour poser, fixer et attacher et pour installer des dispositifs de fixation a utiliser avec des vis ou autres fixations similaires ; outils a main pour installer des dispositifs de fixation dans des murs ; etaux ; outils et instruments a main tous pour la peinture ; instruments pour friser les cheveux ; fers a friser ; appareils agricoles et horticoles actionnes manuellement ; appareils agricoles et horticoles en tant qu'outils a main ou instruments a main ; scies [outils] ; rapes [outils] ; tondeuses a gazon [instruments à main] ; debroussailleuses [instruments à main] ; rateaux pour gazon ; taille-haies [instruments à main] ; outils manuels pour le jardinage à des fins horticoles ; pieces et parties constitutives pour tous les produits precites ; fers a repasser electriques et leurs parties constitutives ;
Horlogerie et instruments chronometriques, reveil-matin, radio-reveil, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, boitiers de montres, chaines de montres ; ressorts de montres, verres de montres ; etuis pour l'horlogerie ; chronometres ; cadrans solaires ; porte-cles de fantaisie ; bagues montres ; pendules (horlogerie) ; horloges. Montres intelligentes ; montres electriques, electroniques et numeriques ; boites en metaux precieux, orfevrerie (autre que coutellerie, fourchettes et cuillers), bijouterie, chaines (bijouterie), ornements (bijouterie), boutons de manchettes, boucles [bijouterie] en metaux precieux, epingles decoratives [bijouterie], epingles de cravate, parures pour chaussures en metaux precieux, medailles ;
Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs a roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptes aux produits qu'ils sont destines a contenir ; sacs de voyage ; sacs a main ; sacs a poignees ; boites en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, a savoir necessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destines a contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; appareils de jeux vidéo portatifs ; machines autonomes de jeux video ; étuis de transport pour jouets ; sacs prevus pour transporter des articles de sport ; appareils de jeux video portatifs ; jeux d'arcade ; jeux d'ordinateurs portatifs.
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