Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAZDA
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4075536
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
MAZDA de DATA ACCESS

Présentation de la marque MAZDA

Déposée le 13 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZDA est expirée depuis le 13 mars 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 20 novembre 2014 - Renonciation partielle n°636254 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-20

Inscription le 17 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644921 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Machines-outils ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, appareils de lavage, aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, à savoir instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal, fers à repasser à vapeur. Outils électriques (machines) ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; tourne-à-gauche, marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, ponceuses à rotation aléatoire, ponceuses orbitales, ponceuses à disque, ponceuses à courroie ; polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique. Eoliennes ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage. Aucun des produits mentionnés n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles ; machines agricoles, machines à laver, robots (machines) ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous (machines) ; fraiser et tours (machines outils) ; tondeuses (machines).

Appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images ; appareils de télévision ; appareils de radio ; lecteurs et enregistreurs de DVD, disques optiques à haute densité et de disques compacts ; lecteurs et enregistreurs de fichiers MP3 et MP4 ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos, photos, sons ; lecteurs multimédia ; tablettes multimédia, appareils électroniques portables pour réception et lecture de textes, images et sons ; assistants numériques personnels ; écrans de projection et projecteurs ; rétroprojecteurs ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; caméscopes ; livres électroniques ; disques compacts, DVD, disques optiques à haute densité ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie walkies) ; appareils de stations météo ; cadres numériques pour photographie ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires, Smart phones ; modems ; routeurs de télécommunication ; appareils de positionnement et de navigation par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) ; satellites ; paraboles ; antennes ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; écrans d'ordinateurs ; claviers ; souris d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; tapis de souris ; connecteurs USB, clés USB ; boitiers CPL (adaptateurs courant porteur de lignes) pour ordinateur ; serveurs informatiques ; disques durs ; cartes mémoires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'amplification, la modulation, la détection de sons ; câbles audio vidéo, câbles informatiques ; microphones ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; mini enceintes portables ; casques d'écoute ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; télécommandes ; accessoires pour appareils photos câbles, batteries, chargeurs, flashs, pieds (tripods), lentilles, filtres, housses ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; interphone vidéo ; détecteurs à infra-rouge, caméras de surveillance, kit alarme résidentiels ; logiciels de télésurveillance et vidéosurveillance ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau ; systèmes (appareils) dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; transmetteurs pour la radio et la télévision, antennes ; appareils pour la compression de la vidéo, encodeurs, décodeurs, transcodeurs ; panneaux solaires, panneaux photovoltaiques, panneaux thermiques, cellules photovoltaiques, capteurs solaires ; onduleurs solaires ; batteries solaires, chargeurs de piles et batteries, chargeurs pour appareils et instruments électriques ou électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières ; thermostats ; balances de cuisine, pèse-personnes ; écoute bébé ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau, détecteurs de gaz. Aucun des produits mentionnés (à l'exception des chargeurs pour appareils et instruments électriques ou électroniques) n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles ;

Appareils d'éclairage ; lampes, lampes à diode électroluminescente (lampes à DEL) ; ampoules ; ampoules à diode électroluminescente (ampoules à DEL), tubes lumineux ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et installations de cuisson et production de vapeur, en particulier les cuisinières, fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à croque-monsieur ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à eau ; appareils de séchage, sèche mains ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs de parfums ; machines à sécher le linge ; couvertures électriques ; hydropulseurs dentaires ; stérilisateurs dentaires ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermiques ; incinérateurs ; appareils sèche-linge ; accumulateurs de chaleur, collecteurs solaires à conversion thermique ; récupérateurs de chaleur. Aucun des produits mentionnés n'étant conçu, adapté ou destiné à être utilisé dans des automobiles ;

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; ustensiles de cosmétique ; ustensiles de cuisson ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette, peignes électriques, brosses électriques ; planches à repasser.