Déposée le 26 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. clairet julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. clairet julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 22 avril 2014 - Retrait partiel n°622916 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 20 octobre 2014 - Renonciation partielle n°636427 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 17 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644921 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement, appareils et instruments électriques et instruments, à savoir : appareils et instruments de conduction, commutation, transformation, stockage, régulation et contrôle de l'électricité, installations de commande de l'éclairage, conducteurs optiques, opto-coupleurs, capteurs optiques, barrages photoélectriques ; câbles et fils métalliques non électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; aucun des produits précités (à l'exception des chargeurs pour appareils et instruments électriques ou électroniques) n'étant conçus ou adaptés pour un usage avec les automobiles, ni destinés à un tel usage.
Appareils à rayonnement à usage médical ; lampes à usage chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire.
Appareils d'éclairage à rayonnement techniques, installations de commande de l'éclairage ; modules de lampes avec diodes d'éclairage (à savoir diodes électroluminescentes, également organiques, modules montés avec fonctions de lampe), en particulier pour des fonctions d'éclairage et de signalisation, appareils de rayonnement et appareils d'éclairage cosmétiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes à incandescence, lampes à incandescence halogènes, tubes fluorescents, lampes à décharge, lampes à rayonnement spécifique, en particulier générateurs de rayons à infrarouges, solariums domestiques, lampes pour solariums, lampes à vapeur métallique, lampes halogènes à ultraviolets, lampes à ultraviolets pour applications techniques, lampes en tout genre, également pour les techniques de transport et les véhicules, ainsi qu'à des fins de décoration.
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