Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAZDA
DATA ACCESS, Sarl

Numéro de dépôt :
3887441
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
MAZDA de DATA ACCESS

Présentation de la marque MAZDA

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZDA arrivera à expiration en date du 9 janvier 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, Sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 17 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644921 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Piles et batteries électriques ; ensembles (packs) de piles et batteries ; chargeurs pour piles et batteries ; dispositifs de charge et de recharge pour appareils et instruments électriques et électroniques ; dispositifs d'alimentation électrique ; câbles électriques, notamment câbles de connexion et câbles de charge ; connecteurs électriques et raccords de connexion ; inverseurs électriques et inverseurs d'alimentation. Batteries, cellules et panneaux solaires. Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ; collecteurs solaires ; modules solaires ; modules de production d'électricité par l'énergie solaire ; panneaux solaires. Équipements électriques et électroniques ainsi qu'équipements informatiques pour éoliennes, usines éoliennes, turbines éoliennes et autres machines actionnées par le vent ; équipements de commande et de contrôle y compris pour l'allumage et la coupure automatiques des générateurs et le démarrage automatique après des pannes de lignes électriques publiques, parasurtenseurs contre les chutes de la foudre ; pièces et accessoires des produits précités ; wattheuremètres ; pièces et accessoires pour les produits précités.