Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMMOUTH
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4078951
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
MAMMOUTH de DATA ACCESS

Présentation de la marque MAMMOUTH

Déposée le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAMMOUTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MAMMOUTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMMOUTH est expirée depuis le 26 mars 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants ; produits pour l'affûtage, pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical ;

Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites ; produits antiparasitaires, antiseptiques ; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brûlures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines ;

Machines à laver des vêtements ; machines à laver la vaisselle ; machines pour nettoyer les sols ; broyeurs d'ordures ménagères ; broyeurs ; robots de cuisine électriques portables ; machines de nettoyage à vapeur ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; aspirateurs ; compacteurs de déchets. Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments en particulier, batteurs, mixeurs, presse-agrumes, centrifugeuses, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils de lavage et machines de nettoyage, machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; appareils de détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, à savoir instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal, fers à repasser à vapeur. Outils électriques (machines) ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; tourne-à-gauche, marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, ponceuses à rotation aléatoire, ponceuses orbitales, ponceuses à disque, ponceuses à courroie ; polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; fraiser et tours ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; pièces et accessoires des produits précités à savoir forets, embouts de marteaux, lames de scies, chaînes de tronçonneuses, disques de meulage, disques de polissage, disques à lustrer, meules, meules à aiguiser, limes, râpes, supports adaptateurs, mèches de tournevis, disques abrasifs, sacs à poussière pour ponceuses, brosses, brosses métalliques ; agrafes, pointes, clous ; établis à scier, tables à scier ; étuis et boîtes pour outils électriques (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; distributeurs de peinture ; distributeurs conçus pour la pulvérisation [outils à main] ; distributeurs conçus pour être intégrés à une brosse ou à un rouleau ou à un tampon pour appliquer la quantité distribuée ; appareils actionnés manuellement pour la distribution de liquides ou de gels (autres qu'à usage de bureau) ; pompes (en tant qu'outils actionnés manuellement) pour la distribution de substances fluides à partir de récipients ; pompes à usage domestique pour la distribution de liquides, gels, ou substances fluides à partir de récipients ; distributeurs (en tant qu'outils à main) conçus pour distribuer de la peinture ou des substances fluides assimilées et équipés d'une brosse ou d'un rouleau ou d'un autre moyen pour appliquer la peinture ou la substance fluide assimilée sur une surface ; pompes et appareils actionnés manuellement et équipés d'une brosse ou d'un rouleau ou d'un autre moyen d'application, et servant à distribuer et à appliquer de la peinture ou à distribuer et à appliquer des liquides ou des gels ou des substances fluides ; pièces, éléments constitutifs et pour outils à main ou instruments à main ; forets, mèches de tournevis, mèches de toupilleuses, meules et disques abrasifs, outils abrasifs et limes, mèches de marteaux, fraises, mandrins de serrage de mèches, clés de mandrins de serrage de mèches, pinces, commandes d'angle de forage, ciseaux, marteaux-burins, lames, lames de scies, lames de scies circulaires, lames de scies sauteuses, lames de scies alternatives, scies-cloches, affûteurs de chaînes, disques de coupe, disques abrasifs, disques à polir, disques de polissage, meules, meules en grès, limes, râpes, lames pour raboteuses, tournevis, mèches de tournevis, mèches de toupilleuses, feuilles abrasives, disques abrasifs, courroies abrasives, feuilles à poncer, brosses, brosses métalliques, bacs de mixeurs, porte-forets, gabarits de queues d'aronde, gabarits à goujons, serre-joints, étaux, tous à utiliser avec des outils à main ou des ustensiles à main, ou tous étant des outils à main ou des ustensiles à main ; disques abrasifs ; outils actionnés manuellement pour poncer ou abraser ; meules et disques à meuler, limes, feuilles abrasives en tant qu'outils actionnés manuellement ou pièces d'outils actionnés manuellement ; outils à main pour poser, fixer et attacher et pour installer des dispositifs de fixation à utiliser avec des vis ou autres fixations similaires ; outils à main pour installer des dispositifs de fixation dans des murs ; étaux ; outils pour la peinture ; instruments pour friser les cheveux ; fers à friser ; outils équipés de dispositifs pour projeter un faisceau de lumière laser afin de fournir à l'utilisateur de ces outils un point de référence à partir duquel travailler ; outils comprenant tout appareil, instrument ou dispositif fournissant à l'utilisateur de ces outils un point de référence à partir duquel travailler, ou destinés à aligner ces outils par rapport à leur surface de travail, ou destinés à des fins de marquage ou d'alignement ; appareils agricoles et horticoles actionnés manuellement ; appareils agricoles et horticoles en tant qu'outils à main ou instruments à main ; trancheuses ; scies ; râpes ; tondeuses à gazon ; débroussailleuses ; râteaux pour gazon ; taille-haies ; outils de jardinage ou à des fins horticoles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; distributeurs automatiques. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de telephonie, de telecopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; filtres répartiteurs de fréquences ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits. Serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, vidéophones mains libres, vidéophones portables, vidéophones sans fil ; appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; interphones vidéo ; visiophones ; caméras ; radars ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge combiné à un lave-linge ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes à DEL et luminaires à DEL ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, chaises, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), corail, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, crochets de portemanteaux (non métalliques), éventails, housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meuble), plateaux de table, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rotin, tables de massage, tabourets, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tonneaux non métalliques, tréteaux (mobilier), vannerie, housses pour vêtements (rangement) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux ; boîtes à biscuits, à thé ; tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brûle-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux ;

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), housses pour coussin, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité ; prestation de services de vente aux enchères en ligne ; promotion, publicité et marketing de sites Web en ligne ; publicité, y compris la promotion de vente de produits et services pour des tiers par la transmission de matériel publicitaire et la diffusion de messages publicitaires sur des réseaux informatiques ; services de commerce électronique, à savoir service d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; démonstration de produits et de services par voie électronique, également applicable aux services de téléachat et de vente par correspondance ; services de vente au détail de meubles ; services de vente au détail de vêtements ; services de vente au détail de meubles ; services de conseil pour le compte de tiers à des fins commerciales, dans les domaines de l'architecture, de la décoration intérieure et de l'urbanisme.