Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADAME SOLEIL
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3266787
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
MADAME SOLEIL de DATA ACCESS

Présentation de la marque MADAME SOLEIL

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADAME SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MADAME SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADAME SOLEIL arrivera à expiration en date du 9 janvier 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542073 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de protection solaire et produits de soin de la peau après-soleil. Désodorisants à usage personnel, détachants, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, lotions après-rasage, lotions capillaires, lotions à usage cosmétique, shampooings, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Services rendus à des personnes en rapport avec les évenements sociaux à savoir : les services d'accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Clubs de rencontres. Horoscopes (établissement d'–). Location d'habits. location de tenues de soirée. Organisation de réunions religieuses. Ouverture de serrures. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de bibliothèques itinérantes, service de clubs (divertissement et éducation), formation pratique (démonstration), pret et projection de films cinématographiques, pret et projection de films sur bandes vidéo, pret d'enregistrements sonores, pret d'appareils audio, pret de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, prets de livres, de journaux, de magazines, publication de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires). Cours par correspondance ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; instruction ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Location d'appareils électriques ou électroniques haute fidélité et audiovisuels, et notamment de téléviseurs. Organisation de loteries et d'autres jeux de hasard, d'argent et de pronostics, de lotos, de tombolas, de tirages au sort, de jeux à gratter ; Paris, pronostics ; éducation et divertissement ; éducation ; édition de livres, revues ; abonnements de journaux ; divertissement ; spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision par multimédia, ou sur Internet ; divertissements par multimédia ou informatique ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et production de spectacles ; production d'émissions de télévision ou de radio ; services de loisirs ; organisation de compétitions ; représentations théâtrales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.