Déposée le 25 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LODGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque LODGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654299 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Appareils d'allumage et leurs accessoires étant des parties de moteurs à combustion interne en tous genres, à savoir bougies d'allumage, bougies de préchauffage, bouchons de bougies, chapeaux de bougies, câbles de bougies, bobines d'allumage. Moteurs ; pièces et parties constitutives de moteurs ; alternateurs, dynamos, magnétos, distributeurs ; appareils électriques d'allumage ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage ; bougies d'allumage et bougies de préchauffage ; démarreurs électriques ; nettoyeurs d'air pour moteurs à explosion, filtres à air pour moteurs à explosion, filtres à huile et filtres à essence pour moteurs à explosion ; séparateurs de carburant ; régulateurs de pression, lances d'injection ; injecteurs ; composants d'accélérateurs ; valves de bandage pour véhicules ; réchauffeurs de prise d'air pour moteurs à explosion ; générateurs ; générateurs de courant alternatif ; assemblage d'allumage intégré ; allumage à décharge capacitive ; bobines d'allumage ; pompes ; pompes à carburant, pompes à injection et pompes à air ; régulateurs ; appareils de recirculation des gaz d'échappement et pièces y relatives ; modulateurs à vide ; appareils de séparation du charbon de bois et récipients de charbon de bois, étant des dispositifs antipollution pour moteurs ; compresseurs pour conditionneurs d'air ; condenseurs ; dispositifs de commande de machines et moteurs ; appareils de contrôle de chocs ; paliers ; robots (machines) ; machines-outils ; machines, matrices et outils, tous pour la fabrication de pièces de véhicules ; refroidisseurs ; catalyseurs ; supports monolithiques, tous utilisés dans les convertisseurs catalytiques ; valves d'eau ; pompes à air comprimé ; pompes à vide ; surcompresseurs ; turbocompresseurs ; réchauffeurs pour mélange froid ; pots d'échappement ; économiseurs de combustibles ; dispositifs de commande de machines et moteurs ; commandes hydrauliques et pneumatiques de machines et moteurs ; appareils de conversion de combustibles ; silencieux pour moteurs à explosion ; silencieux pour moteurs ; refroidisseurs d'huile ; ventilateurs pour moteurs à explosion ; compresseurs ; séparateurs ; échangeurs thermiques ; tours (machines-outils) ; manipulateurs automatiques (manipulateurs pour robots) ; outils portatifs actionnés mécaniquement ; machines à redresser ; fraiseuses ; machines à moulurer ; moules et outils (parties de machines) ; porte-outils pour machines-outils ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; compresseurs ; garnitures de freins ; instruments agricoles ; machines agricoles ; dispositifs antipollution pour moteurs ; courroies de dynamo, balais de dynamo ; courroies pour machines et moteurs ; brosses électriques [parties de machines] ; carburateurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets ; machines à filtrer ; machines de cuisine électriques ; poulie ; valves de réduction de la pression ; convertisseurs de couple ; catalyseurs ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; pièces et éléments constitutifs, tous pour machines de construction et machines agricoles ; accouplements et organes de transmission. Appareils de lavage et machines de nettoyage, machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; appareils de détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à usage domestique. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur ; outils électriques ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ;
Outils, instruments à main et instruments à main ; marteaux et outils de frappe ; bouterolles, marteaux à panne ronde, masses, marteaux sans rebond, marteaux à face souple ; maillets ; marteaux à embouts interchangeables ; embouts pour marteaux ; matoirs, ciseaux de marteaux, inserts pour burins ; perforatrices, perforateurs, pointeaux, chasse-pointes, inserts d'impact, chasse-rivets ; barres-leviers ; colliers de fixation, étaux ; barres à mine ; leviers ; scies, scies manuelles, scies à métaux ; pointes à tracer en acier ; ciseaux ; couteaux d'électricien, couteaux utilitaires, outils de découpage, coupoirs, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-tuyaux, coupe-tubes ; trépans à molette, inserts de coupe ; coupe-boulons ; lames pour coupe-boulons ; cisailles, cisailles métalliques, machines à découper les vis ; brucelles ; pinces, pinces réglables, pinces à circlips pour maintenir des anneaux, pinces coupantes, pinces emporte-pièce, pinces à cosses, pinces à écraser ; pincettes ; pinces à dénuder, machines à dénuder les câbles ; riveteuses ; grattoirs ; cadres pour limes d'usinage, limes d'usinage et supports réglables pour limes ; tourne-à-gauche ; robinets, filières ; limes ; râpes ; tournevis ; porte-mèches pour tournevis ; embouts pour mèches de tournevis ; douilles pour mèches de tournevis ; clés hexagonales ; jeux de clés sur support ; clés à boulons, outils à douilles ; brosses métalliques ; rochets ; clés, clés ajustables, clés à chaîne, clés à douille, clés à ergot pour écrous à encoches et clés à ergot, clés mixtes, clés mixtes coudées ; clés à fourche, clés à douille, clés coudées, clés à rochets, clés mixtes à cliquet, clés polygonales à cliquet, clés à pipes, clés à oeil, clés à douille d'angle, clés dynamométriques, multiplicateurs de couple ; extensions pour couples de serrage, extensions flexibles, extensions pour tubulures de radiateur ; vilebrequins ; clés pour tubes ; serre-tubes à sangle ; clés polygonales ouvertes ; clés plates, clés (à écrou) réglables, clés à douille ; jeux de douilles avec râteliers, supports adaptateurs, couplages à manchon ; extensions ; poignées de douilles cardan ; tringles oscillantes ; extracteurs, extracteurs hydrauliques, extracteurs à bras, extracteurs de volant, arrache-roulements, extracteurs d'engrenages, extracteurs de joints d'étanchéité ; expanseurs pour tuyaux ; entretoise pour biellette de direction ; gaines pour outils ; ceintures porte-outils ; pochettes à outils à fixer sur des ceintures à outils ; supports pour marteaux ; étuis à forets ; sacoches souples à outils, garnies ; crics à main ; chandelles pour crics manuels ; supports avec axe ; pistolets d'injection, pistolets graisseurs, pistolets à étouper ; outils isolés sous la forme d'outils à dénuder, pinces, tournevis, tournevis à douille ; crics hydrauliques actionnés manuellement ; outils à main pour la réparation de véhicules ; pièces, éléments constitutifs de tous les produits précités ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et parties constitutives, tous pour véhicules, trains, navires et avions ; essuie-glace, bras et balais d'essuie-glace ; produits nettoyants pour pare-brise ; appareils de lavage de pare-brise de véhicules ; démarreurs électriques ; avertisseurs sonores ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques ; moteurs d'essuie-glace, moteurs de lave-glace, moteurs pour commandes des fenêtres et moteurs de ventilateurs ; appareils de contrôle d'émission ; refroidisseurs d'huile ; refroisseurs pour turbocompresseurs ; nettoyants pour phares ; appareils à air chaud ; appareils d'alarme et antivol ; avertisseurs de marche arrières pour véhicules ; sièges électriques pour véhicules ; freins ; appareils de contrôle des freins ; systèmes de freinage ABS ; appareils de contrôle de traction ; transmission de commandes électroniques ; suspension de commandes électroniques ; tous adaptés à un usage dans des véhicules ; appareils de sécurité télécommandés pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; rétroviseurs ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; appareils de contrôle des ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tendeurs de ceintures de sécurité ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; garnitures de freins ; catalyseurs ; moteurs d'entraînement ; moteurs ; cadres pour moteurs ; antidérapants pour bandages de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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