Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Galion
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3199352
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
Le Galion de DATA ACCESS

Présentation de la marque Le Galion

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Galion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Galion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Galion est expirée depuis le 13 décembre 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511917 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588208 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675530 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675529 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Inscription le 6 décembre 2016 - Concession de licence n°690575 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques, désodorisants à usage personnel, détachants, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, lotions après-rasage, lotions capillaires, lotions à usage cosmétique, shampooings, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, etuis à cigarettes (en métaux précieux) , boites en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désodorisants autres qu'à usage personnel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.