Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIRBY BEARD
DATA ACCESS, SARL
D. CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4078091
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2024
KIRBY BEARD de DATA ACCESS

Présentation de la marque KIRBY BEARD

Déposée le 23 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KIRBY BEARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque KIRBY BEARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIRBY BEARD est expirée depuis le 23 mars 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D. CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637857 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639081 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Parfums ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ; parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampooings pour les cheveux ;

Machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; fers à repasser à vapeur. Outils électriques et accessoires pour outils électriques ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; tourne-à-gauche, marteaux, marteaux électro-pneumatiques, marteaux pneumatiques, marteaux rotatifs, marteaux de démolition ; ponceuses, ponceuses électriques, ponceuses pneumatiques, ponceuses à rotation aléatoire, ponceuses orbitales, ponceuses à disque, ponceuses à courroie ; polisseurs ; scies, scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; tournevis, tournevis électriques, tournevis à air comprimé ; pistolets cloueurs à agrafes, agrafeuses, pistolets à clous ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses ; mixeurs, mélangeurs ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; fraiser et tours ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; pièces et accessoires des produits précités y compris forets, accessoires de perceuse, embouts de marteaux, lames de scies, chaînes de tronçonneuses, disques de meulage, disques de polissage, disques à lustrer, meules, meules à aiguiser, limes, râpes, supports adaptateurs, mèches de tournevis, disques abrasifs, sacs à poussière pour ponceuses, brosses, brosses métalliques ; agrafes, pointes, clous ; établis à scier, tables à scier ; colliers de fixation ; étuis et boîtes pour outils électriques et accessoires d'outils électriques ;

Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts pour table à manger ; fourchettes et cuillères de table ; armes blanches ; tranchoirs à oeufs (non électriques) ; pincettes à sucre ; ouvre-boîtes (non électriques) ; casse-noix ; cuillères ; tranchoirs à fromage (non électriques) ; coupe-pizza (non électriques) ; fourchettes ; coutellerie et couteaux de cuisine ; couverts pour barbecue ; fourchettes pour pâtes ; cuillère à glace ; couteaux à tartiner ; couteaux à fromage ; éplucheurs ; mortiers en faïence, pinces ; malaxeurs pour la pâtisserie ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur de viande ; mandoline ; racloirs ; pinces de cuisine. Rasoirs et lames de rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; distributeurs automatiques. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de telecopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; filtres répartiteurs de fréquences ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits. Serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, vidéophones mains libres, vidéophones portables, vidéophones sans fil ; appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; interphones vidéo ; visiophones ; caméras ; radars ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fours portables ; appareils pour griller et rôtir ; barbecue ; grils-barbecues ; chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ;

Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, diamants, perles (bijouterie), bijoux, colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, pendentifs, bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures (bijouterie), breloques, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), platine (métal), parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, parures d'ivoire, olivine (pierre précieuse), diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, pendules, pendulettes, verres de montres, cadrans (horlogerie), instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ;

Porte-documents ; portefeuilles ; porte-clés ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;

Meubles, glaces, cadres, meubles d'intérieur et de jardins, bureau, coffre à jouet, literie, sommier, matelas, coussins, oreillers, canapé, paravents, miroirs, commode, table de chevet, stores d'intérieur, tringles et patères de rideaux, fauteuils. Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraîcheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grils (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager ; boîtes à biscuits ; poêles pour fondues ; décoration et/ou objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs, porte cure-dents, corbeilles en bambou, mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, ouvre-bouteilles, râpes à radis, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, cuillères à riz, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes, râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques) ; plats à escargots, autocuiseurs, plats à grillades ; sets de barbecue, articles en métal émaillé, en particulier, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes ; mangeoires pour animaux domestiques ; couvercles pour tous les objets précédents ; aérateurs pour le vin, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, feuilles stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; jigger-doseur ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/vaporisateur ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée ; fouets mélangeurs ; plat à tarte ; éplucheurs ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; emporte-pièces ; diviseurs de pâte ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; fouets en biais ; blocs à couteaux ; essoreuses à salade ; râpes à fromage ; coupe-capsules ; cuillères à infuser le thé ; gants ;

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couverture de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles [vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.