Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE PAQUIN
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3953541
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
JEANNE PAQUIN de DATA ACCESS

Présentation de la marque JEANNE PAQUIN

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEANNE PAQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque JEANNE PAQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE PAQUIN est expirée depuis le 15 octobre 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686643 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 26 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783539 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Parfums ; eaux de toilette ; eau de cologne ; produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ; parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampooings pour les cheveux ;

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles [bijouterie] ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues [bijouterie] ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ;

Porte-documents ; portefeuilles ; porte-clés ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; Cuir et imitations du cuir ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles [vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.