Déposée le 12 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque JAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils, instruments électriques et électroniques, y compris appareils, instruments électriques et électroniques sans fil, destinés à être utilisés pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la réception, le contrôle, l'exploitation et l'amplification du son ou des images, y compris hauts-parleurs et dispositifs/systèmes de hauts-parleurs, syntoniseurs, amplificateurs, lecteurs et graveurs de DVD et de disques compacts, microphones et mixeurs de son ; produits analogiques et numériques pour la correction sonore ambiante, y compris pour amplificateurs analogiques et numériques ; appareils de traitement de sons et signaux et appareils de traitement ambiophoniques ; pièces et accessoires des produits précités, à savoir casques, caissons de basses, appareils de télécommande, antennes, convertisseurs, décodeurs ; appareils et logiciels, à savoir logiciels d'application, destinés à être utilisés pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la réception, le contrôle, l'exploitation et l'amplification du son ou des images, à savoir hauts-parleurs et dispositifs/systèmes de hauts-parleurs, syntoniseurs, amplificateurs, lecteurs et graveurs de DVD et de disques compacts, microphones et mixeurs de son ; appareils, instruments électriques et électroniques, à savoir hauts-parleurs, pour ordinateurs, ordinateurs portatifs et autres ordinateurs portables et pour téléphones, y compris téléphones portables, et autres dispositifs électroniques numériques et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de messages électroniques, de contenu vidéo, de musique et d'autres données numériques, pour lecteurs MP3 et autres lecteurs numériques de format audio et vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; agendas électroniques ; calculatrices de poche. Logiciels de systèmes d'exploitation ; interfaces de programmation d'applications et logiciels pour le développement d'applications logicielles et d'applications d'horloge. Lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes et masques ; étuis et supports pour lunettes et masques ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ; montures de lunettes. Pièces de ces articles ; aucun de ces produits ne se rapportant au domaine de la production et de l'édition musicale ;
Horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, radio-réveil, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; ressorts de montres, verres e montres ; étuis pour l'horlogerie ; chronomètres ; cadrans solaires ; porte-clés de fantaisie ; bagues montres ; pendules (horlogerie) ; horloges. Montres intelligentes ; montres électriques, électroniques et numériques ;
Services de réparation et installation d'appareils et équipements électriques et électroniques et équipements audiovisuels, y compris appareils de télévision, accessoires de musique et haut-parleurs, aucun de ces services ne se rapportant au domaine de la production et de l'édition musicale. Services de réparation en matière d'horlogerie.
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