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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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JAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAZ
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
1474284
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque JAZ

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque JAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAZ arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2008 n°2111330 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374347 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 29 octobre 1991 - JUGEMENT DEFINITIF n°57284 - Publication au BOPI 1991-10-29

Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467304 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238839 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 17 juin 1997 - Concession de licence n°238840 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 2 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291299 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 10 décembre 2007 - Résiliation de licence n°467303 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599035 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2018 n°2687230 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-07-08

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, réveils, pendules, montres, articles d'horlogerie, leurs pièces détachées et accessoires, bijouterie et orfèvrerie.