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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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JAPA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JAPA
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4172084
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JAPA de DATA ACCESS

Présentation de la marque JAPA

Déposée le 9 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAPA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque JAPA est expirée depuis le 9 avril 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684574 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 18 octobre 2016 - Renonciation totale n°687329 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, verres de lunettes ; supports de lunettes, montures pour lunettes ; étuis et supports pour lunettes ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques.

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ; porte-clés ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”.