Marque enregistrée - Marque en vigueur

HELVETIA
DATA ACCESS, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4099701
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2024
HELVETIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque HELVETIA

Déposée le 22 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HELVETIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque HELVETIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELVETIA arrivera à expiration en date du 22 juin 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654298 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 28 septembre 2018 - Renonciation partielle n°734866 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal ; appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; marteaux électriques ; ponceuses électriques ; polisseurs ; scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; étuis et boites à outils électriques et accessoires d'outils électriques vides pour outils en métal ;

Outils, instruments à main et instruments à main ; marteaux et outils de frappe ; bouterolles, marteaux à panne ronde, masses, marteaux sans rebond, marteaux à face souple ; maillets ; marteaux à embouts interchangeables ; embouts pour marteaux ; matoirs, ciseaux de marteaux, inserts pour burins ; perforatrices, perforateurs, pointeaux, chasse-pointes, inserts d'impact, chasse-rivets ; barres-leviers ; colliers de fixation, étaux ; barres à mine ; leviers ; scies, scies manuelles, scies à métaux ; pointes à tracer en acier ; ciseaux ; couteaux d'électricien, couteaux utilitaires, outils de découpage, coupoirs, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-tuyaux, coupe-tubes ; trépans à molette, inserts de coupe ; coupe-boulons ; lames pour coupe-boulons ; cisailles, cisailles métalliques, machines à découper les vis ; brucelles ; pinces, pinces réglables, pinces à circlips pour maintenir des anneaux, pinces coupantes, pinces emporte-pièce, pinces à cosses, pinces à écraser ; pincettes ; pinces à dénuder, machines à dénuder les câbles ; riveteuses ; grattoirs ; cadres pour limes d'usinage, limes d'usinage et supports réglables pour limes ; tourne-à-gauche ; , filières (outils) ; limes ; râpes ; tournevis ; porte-mèches pour tournevis ; embouts pour mèches de tournevis ; douilles pour mèches de tournevis ; clés (outils), clés hexagonales (outils) ; jeux de clés sur support (outils) ; clés à boulons, outils à douilles ; brosses métalliques (parties de machines) ; rochets (outils) ; clés (outils), clés ajustables (outils), clés à chaîne, clés à douille, clés à ergot pour écrous à encoches et clés à ergot, clés mixtes, clés mixtes coudées ; clés à fourche, clés à douille, clés coudées, clés à rochets, clés mixtes à cliquet, clés polygonales à cliquet, clés à pipes, clés à oeil, clés à douille d'angle, clés dynamométriques, multiplicateurs de couple ; extensions pour couples de serrage, extensions flexibles, extensions pour tubulures de radiateur ; vilebrequins ; clés pour tubes ; serre-tubes à sangle ; clés polygonales ouvertes ; clés plates, clés (à écrou) réglables, clés à douille ; jeux de douilles avec râteliers, supports adaptateurs, couplages à manchon ; extensions ; poignées de douilles cardan ; extracteurs, extracteurs hydrauliques, extracteurs à bras, extracteurs de volant, arrache-roulements, extracteurs d'engrenages, extracteurs de joints d'étanchéité ; expanseurs pour tuyaux ; entretoise pour biellette de direction ; gaines pour outils ; ceintures porte-outils ; pochettes à outils à fixer sur des ceintures à outils ; supports pour marteaux ; étuis à forets ; sacoches souples à outils, garnies ; crics à main ; chandelles pour crics manuels ; pistolets d'injection, pistolets graisseurs, pistolets à étouper ; outils isolés sous la forme d'outils à dénuder, pinces, tournevis, tournevis à douille ; crics hydrauliques actionnés manuellement ; outils à main pour la réparation de véhicules ; pièces, éléments constitutifs de tous les produits précités ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de telephonie, de telecopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits. Serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; caméras ; radars ; prise de protection pour appareils électriques ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux, pèse-bébés et pèse-personnes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et / ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et / ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge combiné à un lave-linge ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes à DEL et luminaires à DEL ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe). Sèche-mains, appareils pour les cheveux, à savoir sèche-cheveux ; sèche-linge ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier. Objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraîcheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grils (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager ; boîtes à biscuits ; poêles pour fondues ; décoration et/ou objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs, porte cure-dents, corbeilles en bambou, mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, ouvre-bouteilles, râpes à radis, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, cuillères à riz, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes, râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques) ; plats à escargots, autocuiseurs, plats à grillades ; sets de barbecue, articles en métal émaillé, en particulier, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes ; mangeoires pour animaux domestiques ; couvercles pour tous les objets précédents ; aérateurs pour le vin, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, feuilles stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; jigger-doseur ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/vaporisateur ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée ; fouets mélangeurs ; plat à tarte ; éplucheurs ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; emporte-pièces ; diviseurs de pâte ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; fouets en biais ; blocs à couteaux ; essoreuses à salade ; râpes à fromage ; coupe-capsules ; cuillères à infuser le thé ; gants (maniques de cuisine).