Déposée le 26 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRINGOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GRINGOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Demande de renouvellement le 7 janvier 2008 n°2108761 - Publication au BOPI 2008-01-07
Demande de renouvellement le 25 février 2008 n°2424791 - Publication au BOPI 2008-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471729 - Publication au BOPI 2008-04-03
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252890 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252891 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Renouvellement sans limitation n°2108761 - Publication au BOPI 1998-14
Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°521700 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359720 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2008-01-07
Inscription le 22 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°701106 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-22
Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2018 n°2669783 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-01-20
Inscription le 1 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794100 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01
Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798477 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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