Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERGOVIA
DATA ACCESS, SARL
D. CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4070903
Date de dépôt :
22/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2024
GERGOVIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque GERGOVIA

Déposée le 22 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GERGOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque GERGOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERGOVIA est expirée depuis le 22 février 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D. CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654299 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Robots (machines), machines agricoles, machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; générateurs, turbines ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux ; scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux (machines). Outils électriques ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de mesurage, de signalisation ; ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistants personnels numériques, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités à savoir casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, batteries ; chargeurs de batteries, antennes pour automobiles, téléphones portables, téléphones pour automobiles ; appareils de localisation et de navigation pour véhicules terrestres, aériens et nautiques ; filtres électriques, composants semi-conducteurs, composants opto-électroniques ; circuits imprimés, corrodés et coulés, circuits intégrés, relais, fusibles, conduites pour signaux électriques, électroniques et optiques, raccords pour câbles, commutateurs électriques, variateurs de lumière électroniques, capteurs, détecteurs, tableaux électriques, cellules solaires et générateurs solaires ; appareils d'analyse pour automobiles, à savoir pour l'analyse des gaz d'échappement, l'analyse des particules de fumée, de la fonction de freinage, instruments de diagnostic et équipements pour simulations, testeurs de moteurs, appareils d'essai d'ateliers pour pompes à injection, démarreurs et générateurs ; batteries, chargeurs, testeurs de batteries, amplificateurs, transformateurs, rouleaux de câbles ; télémètres électriques et électroniques, altimètres, rapporteurs, inclinomètres, détecteurs de métaux et d'autres matières ; ordinateurs d'irrigation ; dispositifs de sécurité et de protection, fers à repasser (électriques) ; systèmes de retenue pour automobiles, à savoir capteurs ; alarmes électroniques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, cocottes-minutes, sèche-mains, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machine à café, cafetières électriques, grille-pains, appareils pour les cheveux, à savoir sèche-cheveux ; sèche-linge ; appareils de préparation des yaourts et entremets, cuiseurs à pression ; chauffe-eau electriques, appareils pour la réfrigération, appareils de préparation de la glace, sorbetières électriques, broches, et grilles de support des aliments en cours de cuisson. Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.