Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIGEAVIA
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4577361
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
FRIGEAVIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque FRIGEAVIA

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIGEAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque FRIGEAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGEAVIA arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779879 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images; postes de radio et de télévision, radios-réveils; logiciels et progiciels; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, décodeurs-récepteurs intégrés; télévisions; enceintes acoustiques, haut-parleurs; supports d'enregistrements sonores; magnétophones; magnétoscopes; chaînes stéréo haute-fidélité; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries; chargeurs de batteries; appareils de détection d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée; extincteurs; serrures électriques, stations météo; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance; interphones; visiophones; radars; prise de protection pour appareils électriques; radiocommande, récepteur pour télécommande; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; interfaces informatiques pour applications domotiques; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel; appareils et capteurs pour le contrôle, le pilotage et la commande à distance d'appareils électroniques, électriques et électroménagers; capteurs électriques; capteurs connectés électriques ; capteurs pour appareils de santé et de bien-être connectés; bracelets connectés et lunettes connectées; thermomètres (non à usage médical); thermomètres connectés (non à usage médical); pèse-personnes connectés; appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats; délesteurs; variateurs de lumière; prises électriques ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus; transformateurs; onduleurs (électricité); blocs de jonction; boîtes de dérivation électriques ; bornes (électricité); coupe-circuits; interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs; lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives; verres de lunettes, supports de lunettes, montures pour lunettes, étuis et supports pour lunettes; chaînes de lunettes; lentilles de contact et leurs étuis, loupes; jumelles; appareils et instruments optiques; verres de masques de protection; montures pour masques de protection; étuis et supports pour masques de protection; renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques de protection; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;

Malles et valises; sacs de voyage; sacs à provision; sacs à roulettes; sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs à main; sacs de campeurs; sacs d'alpinistes; sacs à dos; sacs de sport; sacs de plage; sacoches pour porter les enfants; porte-bébés; cartables; sacoches banane; besaces; cabas; trousses de voyage (maroquinerie); parasols, parapluie; portefeuilles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs. Bouteilles isolantes, récipients isolants, cruches, boîtes, caisses, chopes, gobelets, sachets, boîtes et sachets à pique-nique, sacs à dos isolés, sacs à bouteilles isolantes, bouteilles isolantes et carafes en acier, carafes et cafetières isolantes, vaisselle, récipients en verre, ustensiles et récipients culinaires et domestiques, bouteilles, flacons et récipients, récipients à glace, bouchons en verre, boules à thé, fontaines à thé, fontaines à café, et pièces et parties constitutives de tous les produits précités compris dans cette classe.