Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIGEAVIA
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4527277
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
FRIGEAVIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque FRIGEAVIA

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIGEAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque FRIGEAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGEAVIA arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779879 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Machines de cuisines electriques, broyeurs d'ordures menageres, machines et appareils universels a trancher et a decouper, a savoir machines et appareils electriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des legumes, machines pour le traitement des aliments, a savoir rapes, melangeurs, batteurs, petrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses a fruit ou legumes, eplucheuses a legumes, trancheuses, coupe-legumes, couteaux electriques; machines a ouvrir des boites de conserve; machine et automates a laver le linge; essoreuses; machines a laver la vaisselle, machines a repasser, moulins a cafe electriques, machines de cuisine electriques, extracteurs de jus electriques, mixers electriques, ouvre-boites electriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses; aspirateurs de poussière a usage domestique; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière a usage domestique a savoir brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations électriques à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage a haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction a pulvérisation, machines a brosser, appareils a aspiration humide, aspirateurs a brosse, machines a nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses; machines a laver et a rincer; parties de machines à laver et à rincer, à savoir brosses, tuyaux, pistolets a main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal; perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses a percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses; clés a chocs électriques, clés a chocs pneumatiques; clés électriques a cliquet, clés pneumatiques a cliquet; marteaux électriques; ponceuses électriques; polisseurs (machines) ; scies électriques, tronçonneuses; affuteurs électriques, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses électriques, ponceuses a disque; raboteuses; cisailles électriques, cisailles pneumatiques; tondeuses (machines); machines pour la peinture; machines de nettoyage; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines a aiguiser les couteaux; pistolets a colle, pistolets thermiques, pistolets a air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnes mécaniquement ou a commande électrique ou pneumatique; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières; fers a souder a gaz, fers a souder électriques; étuis et boites a outils électriques; brosses métalliques (parties de machines); centres de blanchisserie, a savoir un lave-linge (pour être combine a un sèche-linge) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images; Télévisions; radios; lecteur et enregistreur vidéo; antennes de télévision; décodeurs-récepteurs intégrés; appareils haute-fidélité; enceintes; casques à écouteurs; téléphones; smartphones; ordinateurs; tablettes électroniques ; serveurs informatiques; périphériques d'ordinateurs; postes de travail informatiques et matériel informatique comprenant des châssis informatiques, cartes mères, disques durs, unités centrales de traitement (UCT), unités de traitement graphique (UTG), refroidisseurs pour unités centrales de traitement, refroidisseurs pour unités de traitement graphique, blocs d'alimentation, ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs, disques SSD et mémoires informatiques; composants informatiques, à savoir modules de mémoire, modules de mémoire informatiques pour la mise à niveau de mémoires, blocs d'alimentation, disques SSD; composants informatiques, à savoir dispositifs pour le refroidissement de liquides pour unités centrales de traitement, dispositifs pour le refroidissement de liquides pour unités de traitement graphique, dispositifs pour le refroidissement d'air pour unités centrales de traitement, dispositifs pour le refroidissement d'air pour unités de traitement graphique, dispositifs pour le refroidissement d'air pour modules de mémoire; composants informatiques, à savoir ventilateurs internes pour ordinateurs, ventilateurs de refroidissement internes pour parties électroniques, ventilateurs de refroidissement internes pour unités centrales de traitement, ventilateurs de refroidissement internes pour unités de traitement graphique, ventilateurs de refroidissement internes pour boîtiers d'ordinateur, ventilateurs de refroidissement internes pour enceintes d'ordinateur; câbles pour ordinateurs, périphériques informatiques et téléphoniques, appareils audio et vidéo; imprimantes; télécopieurs; numériseurs; claviers; souris d'ordinateur ; Tapis de souris; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Simulateurs de conduite, de pilotage ou de contrôle de véhicules; Simulateurs d'entraînement à la conduite, au pilotage ou au contrôle de véhicules; moniteurs; processeurs informatiques; lecteurs de cartes, de disques et de disquettes; cartes mémoire; cartes d'extension de mémoire; puces de mémoire informatiques; lecteurs MP3; tapis de souris; lecteurs-enregistreurs de musique, de textes, de vidéo et de données multimédia; modems; modems routeurs; routeurs de télécommunications et de réseaux; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques; stations d'accueil électroniques; clés USB; dispositifs et supports de stockage de données; adaptateurs pour réseau sans fil; extenseurs de réseau sans fil; dispositifs d'accès à des réseaux sans fil; sacoches, étuis, housses et protections conçues pour ordinateurs, tablettes, périphériques d'ordinateurs, téléphones et lecteurs-enregistreurs de musique, de textes, de vidéo et de données multimédia; lunettes intelligentes; lunettes connectées permettant de recevoir, d'analyser, de traiter et de transmettre des informations par une interface Web; casque de réalité virtuelle; télécommandes multifonctionnelles; étuis et housses pour les lunettes intelligentes; pièces constitutives des appareils vidéo, audio, informatiques et téléphoniques; supports articulés pour postes de télévision et appareils électronique (dispositifs de support pour écran) ; cameras, à savoir, appareils photographiques, cameras numeriques, cameras cinematographiques, cameras video; batteries; chargeurs de batteries; ppareils de detection d'incendie et de fumee, y compris alarmes d'incendie et detecteurs de fumee; extincteurs; serrures electriques, stations meteo; videophones, appareils electriques de video surveillance; interphones; visiophones; radars; prise de protection pour appareils electriques; radiocommande, recepteur pour telecommande; appareils et instruments electriques ou electroniques pour traiter, memoriser, transmettre, diffuser, recevoir des donnees relatives a l'automatisation et a la gestion de l'habitat et des equipements de l'habitat. Interfaces informatiques pour applications domotiques; logiciels et applications mobiles pour appareils electroniques connectes destines a etre utilises dans les domaines de la sante, du sport, du bien-etre connectes et de la domotique; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la securite du domicile, le pilotage et le controle des appareils electroniques, electriques et electromenagers, la gestion de l'energie domestique, la gestion et commande a distance des appareils de sante et de bien-etre personnel. Appareils et capteurs pour le controle, le pilotage et la commande a distance d'appareils electroniques, electriques et electromenagers. Capteurs electriques; capteurs connectes; capteurs pour appareils de sante et de bien-etre connectes. Bracelets connectes et lunettes connectees; thermometres (non a usage medical); thermometres connectes (non a usage medical). Pese-personnes connectes. Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant electrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la repartition, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique basse ou moyenne tension; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats; délesteurs électriques ; variateurs de lumiere; prises électriques ; conducteurs electriques, notamment fils, cables, rails et bus; profiles d'installation et/ou de distribution pour conducteurs electriques et/ou appareillages electriques. Transformateurs; onduleurs (electricite); blocs de jonction; boites de derivation; bornes (electricite); coupe-circuits; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau; installations pour le traitement de combustibles et moderateurs nucleaires; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs; purificateurs d'air; appareils de cuisson, a savoir, rechauds; grils de barbecue; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glacons; grils a charbon de bois; fours de cuisson; cuisines (rechauds); deshumidificateurs; fours domestiques; cuiseurs electriques a la vapeur pour aliments; chauffe-plats electriques; grils electriques; appareils electriques pour rechauffer les aliments pour nourrissons; radiateurs electriques; toasteurs electriques; congelateurs; grils a gaz; centres de blanchisserie, a savoir un seche-linge (pour etre combine a un lave-linge); appareils electriques polyvalents pour la preparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rotir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments; hottes aspirantes; machines refrigerantes; refrigerateurs; appareils d'eclairage et installations d'eclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes electriques; appareils d'eclairage a diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes a DEL et luminaires a DEL seche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir seche-cheveux; seche-linge.