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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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FORVIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORVIL
DATA ACCESS, sarl

Numéro de dépôt :
3167428
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
FORVIL de DATA ACCESS

Présentation de la marque FORVIL

Déposée le 4 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque FORVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORVIL est expirée depuis le 4 juin 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569859 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501703 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759023 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

- Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings, brillantines, teintures pour les cheveux ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. - Farines, pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; levure ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; café ; cacao, thé, sucre, riz, tapioca. - Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; œufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.