Déposée le 13 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORT CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque FORT CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569859 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501704 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611248 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
- Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (sauf bières) - Café, cacao, thé, sucre ; riz, pâtes, tapioca ; farines, pain, pâtisserie, confiserie ; miel ; sel, moutarde ; sauces ; épices.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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