Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATA ACCESS
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3352376
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025
DATA ACCESS de DATA ACCESS

Présentation de la marque DATA ACCESS

Déposée le 12 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque DATA ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATA ACCESS arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 19 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510279 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2015 n°2574964 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-01-03

Appareils optiques, optoelectroniques. Appareils de transmission, d'émission et de réception de sons et d'image ; appareils de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinema, d'enseignement, de téléphonie, de calcul. chaines haute-fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques, lecteur CD, lecteur DVD, amplificateurs, syntoniseurs, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones. supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires pour ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, à savoir écrans, claviers, souris (équipements de traitement des données), consoles et manettes de commande, lecteurs de disques et disques magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; téléphones, télécopieurs et appareils de télécommunication ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; programmes de jeux magnétiques, optiques et numériques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à pré-paiement pour ordinateurs ; Cédéroms ; disques compacts ; accumulateurs, adaptateurs de batteries ; commandes de kits de jeux pour télévision ; manettes pour ces appareils. Logiciels informatiques ; supports d'enregistrements audio ; supports d'enregistrements vidéo ; supports d'enregistrements sonores et vidéo ; dispositifs semi-conducteurs contenant des sons et/ou des vidéos et/ou des images enregistrés ; appareils, instruments d'enregistrement, de reproduction, de stockage, de traitement, de manipulation, de transmission, de diffusion, de récupération et de reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ; appareils à prépaiement ; appareils électroniques récréatifs ; jeux d'arcade (jeux conçus pour être utilisées uniquement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; films photographiques et cinématographiques destinés à des expositions ; diapositives ; matériel informatique, à savoir ordinateurs et consoles de jeux, et périphériques connexes ; publications non imprimées ; appareils et instruments d'éducation et d'enseignement ; cartes de crédit, d'identité et/ou de membre électroniques, magnétiques et optiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation. Services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, location de machine et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; représentation de compagnies aériennes dans le domaine des affaires. A l'exclusion de prestations auxiliaires et de services techniques, juridiques, administratives et d'organisation concernant la circulation routière, l'assistance à véhicules en panne, et la facturation liée à l'achat de produits pétroliers, en particulier les carburants et les lubrifiants, et les pneus et accessoires automobiles. Services de télécommunications et de communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; services de communications téléphoniques via des réseaux informatiques ; transmission électronique de données, images, sons, vidéos et documents ; audiodiffusion, radiodiffusion, télédiffusion par câble, émissions télévisées, et vidéotransmission ; services de courriers électronique, services téléphoniques ; services de mise en relation en temps réel avec d'autres utiliseurs d'ordinateurs ; services de communication par réseau informatique mondial ; diffusion et transmission de contenu audio, vidéo et/ou multimédia par communication radio, cellulaire et sans câbles, télévision, télévision câblée, circuit fermé, réseaux de communications électroniques ou réseaux informatiques ; et services de diffusion sur un réseau de diffusion mondial ; services de livraison électronique de messages ; services de radiomessagerie ; services de télécommunications et de courrier électronique fournis via des kiosques ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, l'Internet, Extranets et accès à large bande ; services d'accès à des systèmes centraux de commutation pour réseaux électroniques de communications ; services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo ou multimédia ; émissions télévisées ; communications radiophoniques ; services de mise en relation en temps réel avec d'autres utilisateurs de ces réseaux ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques. Distribution (transmission) de fichiers d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition, formation pratique (démonstration), pret et projection de films cinématographiques, pret et projection de films sur bandes vidéo, pret de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, prets de livres, de journaux, de magazines, publication de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires). Cours par correspondance ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; instruction ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Location d'appareils électriques ou électroniques haute fidélité et audiovisuels, et notamment de téléviseurs. Services de divertissement et de récréation ; services de divertissement sous la forme de jeux électroniques via des réseaux de télécommunication et par télédiffusion, location de logiciels de jeux ; services de divertissement et d'éducation via des systèmes informatiques en ligne ; montage de films ; formation en matière d'ordinateurs et de télématique ; divertissements cinématographiques et diffusion de programmes ; production de films et programmes audiovisuels ; publication de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, analyses, journaux, périodiques, magazines et publications ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations, professionnels ou non ; production de supports audio et/ou images en tous genre et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts ROM audionumériques), services d'édition de programmes multimédias (composition informatisée de textes et/ou images, fixes ou animées, et/ou de supports musicaux ou non) ; à usage interactif ou non. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conception de technologie ; conception de systèmes ; conseil technique en matière de conception ; recherche et gestion de fichiers d'adresses électroniques sur des réseaux de communications électroniques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; bases de données (reconstitution de –) ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; services de conseils techniques, de tests et de recherche technique dans le domaine de l'informatique et de la programmation ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ; services de conception et d'hébergement de sites Web ; analyse de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant le matériel informatique et les logiciels ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels ; services d'un programmeur : mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur ; élaboration de logiciels ; location de bases de données informatisées ; services de réseaux informatiques, à savoir conception de systèmes informatiques et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs et le développement de sites informatiques ; services d'aide informatique par téléphone ; services de support et d'assistance technique en matière de matériel informatique, de logiciels, de réseaux informatiques et d'Internet ; octroi de licences pour produits et services de divertissement ; services d'octroi de licences dans le domaine de l'édition musicale ; services d'information, d'assistance et de conseil techniques concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; réseau informatique ou via l'Internet ou des Extranets. services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche technique ; services de reporters ; services d'enregistrement sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.