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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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CYGNE NOIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYGNE NOIR
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4172769
Date de dépôt :
12/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2025
CYGNE NOIR de DATA ACCESS

Présentation de la marque CYGNE NOIR

Déposée par voie électronique le 12 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYGNE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque CYGNE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYGNE NOIR arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 13 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742061 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Graisses contre la rouille ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois ;

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique. Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres ;

Produits antifongiques pour les pieds également sous forme de sprays contenant des déodorants pour les pieds ; préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau, y compris préparations pour le soins des pieds, également à utiliser pour prévenir les échauffements et l'irritation.