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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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Cygne Noir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cygne Noir
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3176855
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
Cygne Noir de DATA ACCESS

Présentation de la marque Cygne Noir

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cygne Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque Cygne Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cygne Noir est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569859 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504455 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 13 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742061 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies et mèches pour l'éclairage. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.