Déposée le 24 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COUSANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque COUSANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 2 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627630 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Sets de barbecue, à savoir fourchettes et pinces pour barbecue ; outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts pour table à manger ; fourchettes et cuillères de table ; armes blanches ; tranchoirs à oeufs (non électriques) ; pincettes à sucre ; ouvre-boîtes (non électriques) ; casse-noix ; cuillères ; tranchoirs à fromage (non électriques) ; coupe-pizza (non électriques) ; fourchettes ; coutellerie et couteaux de cuisine ; couverts pour barbecue ; fourchettes pour pâtes ; cuillère à glace ; couteaux à tartiner ; couteaux à fromage ; éplucheurs ; mortiers en faïence, pinces ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur de viande ; mandoline ; racloirs ; pinces de cuisine.
Jigger-doseur.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fours portables ; appareils pour griller et rôtir ; barbecue ; grils barbecues ; chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; chauffe-beurre ; poignées de couvercles pour barbecues, roulettes pour barbecues ; lèche-frites et supports pour lèchefrites pour barbecues ; boutons de commande pour barbecues ; tables de travail pour barbecues ; brûleurs à gaz pour barbecues ; régulateurs pour barbecues ; broches de rôtisserie ; roues pour barbecues.
Malaxeurs pour la pâtisserie (batteurs non électriques) ; plaques en fonte et acier (parties constitutives de barbecue) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraîcheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grils (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets non électriques à usage ménager ; boîtes à biscuits ; poêles pour fondues ; décorations (statuettes) et/ou objets (vaisselle) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients pour le ménage ou la cuisine en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage actionnés manuellement ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie (vaisselle et verres à boire) en cristal et verrerie (vaisselle et verres à boire) non en cristal ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; bouteilles isolantes, seaux à glace ; passoires ; sucriers ; supports pour oeufs ; porte cure-dents ; corbeilles en bambou à usage domestique ; mélangeurs manuels (shakers) ; récipients pour le riz ; pilons en bois (ustensiles de cuisine) ; ouvre-bouteilles ; râpes à radis ; plats à gâteaux ; boîtes à baguettes pour manger ; louches ; tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine) ; planches à découper ; rouleaux à pâtisserie ; filets de cuisson ; cure-dents ; coquetiers ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; supports pour cure-dents ; cuillères à riz ; moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs ; râpes ; râpes à fromage ; pelles à tartes ; baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron non électriques ; gaufriers (non-électriques) ; plats à escargots ; autocuiseurs ; plats à grillades ; articles en métal émaillé, à savoir récipients, plats, pots et poêles de toutes sortes ; mangeoires pour animaux domestiques ; couvercles pour tous les objets précédents ; aérateurs pour le vin ; verseurs pour le vin ; rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe capsules ; coupes pour le vin ; filtres pour le vin ; supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles ; feuilles stop gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/ vaporisateur non à usage médical ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès de plats et de pots ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs non électriques ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée non électriques ; fouets mélangeurs non électriques ; plat à tarte ; éplucheurs ; écrase-purée non électriques ; moulin rotatif à aliments à main ; emporte-pièces (ustensiles de cuisine) ; diviseurs de pâte (ustensiles de cuisine) ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; fouets en biais non électriques ; blocs à couteaux ; essoreuses à salade non électriques ; râpes à fromage ; coupe-capsules ; cuillères à infuser le thé ; gants de cuisine.
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