Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY BABY
DATA ACCESS, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4056715
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
COSY BABY de DATA ACCESS

Présentation de la marque COSY BABY

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSY BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque COSY BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY BABY est expirée depuis le 23 décembre 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654298 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampooings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique ;

Prises de courant, cuillères doseuses, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant du moniteur, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, ordinateurs, bonnets de protection pour enfants, pèse-lait, téléphones portables ou non, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux ;

Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, poussettes, pare-soleils pour automobiles ; accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ;

Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles [vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes. Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; layette, peignoirs ; vêtements et sous-vêtements notamment vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).