Déposée le 31 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. clairet julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque CODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. clairet julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; blanchissants ; cire à parquet ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; huiles essentielles, lotions ; pour les cheveux ; dentifrices ; produits dépilatoires ; produits pour le rasage ; parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; huiles essentielles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage à savoir torchons (chiffons) de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières ; portatives non-électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux ; chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs ; à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de ; toilettes ; baignoires portatives pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja ; conservées à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis [grains] ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromate autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaise ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des ; boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires et de boissons et de produits non alimentaires (à savoir cosmétiques, lessives, ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)) par des grandes et moyennes ; surfaces, des supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet par des grandes et moyennes surfaces, des supermarchés et hypermarchés de produits de grande consommation dans les domaines de la santé (à savoir produits médicaux, produits pharmaceutiques), de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs (à savoir jeux électroniques, cartes à jouer, services de divertissement), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure (à savoir bougeoirs, cadres, glaces (miroirs), objets d'art en bois), de l'aménagement et de l'équipement de la maison (à savoir meubles, fauteuils, sièges, boites en bois ou en matières plastiques), de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de mise à jour de bases de données ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publicité par courriel direct ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de secrétariat, de sténographie, comptabilité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaire ; agences d'import-export, agences d'information commerciale, analyse du prix de revient, bureaux de ; placement, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de marchés, sondages d'opinion, relations publiques, reproduction de documents.
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