Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIPEL
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4427640
Date de dépôt :
11/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2028
CIPEL de DATA ACCESS

Présentation de la marque CIPEL

Déposée par voie électronique le 11 février 2018 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque CIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPEL arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Équipements destinés au captage d'énergie solaire et à sa conversion en électricité, à savoir, générateurs d'énergie électrique obtenue par l'énergie solaire. générateurs d'électricité ; robots (machines) dédiés aux services à l'énergie, à la protection de l'environnement ou au développement durable ; Générateurs d'électricité ; robots (machines) dédiés aux services à l'énergie, à la protection de l'environnement ou au développement durable ; Machines de cuisines electriques, broyeurs d'ordures menageres, machines et appareils universels a trancher et a decouper, a savoir machines et appareils electriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des legumes, machines pour le traitement des aliments, a savoir rapes, melangeurs, batteurs, petrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses a fruit ou legumes, eplucheuses a legumes, trancheuses, coupe-legumes, couteaux electriques ; machines a ouvrir des boites de conserve ; machine et automates a laver le linge ; essoreuses ; machines a laver la vaisselle, machines a repasser, moulins a cafe electriques, machines de cuisine electriques, extracteurs de jus electriques, mixers electriques, ouvre-boites electriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussiere a usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussiere a usage domestique a savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations a vaporiser, a rincer et a nettoyer, en particulier instruments de nettoyage a haute pression, a vapeur et a jet de vapeur, a jet de particules, appareils d'extraction a pulverisation, machines a brosser, appareils a aspiration humide, aspirateurs a brosse, machines a nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines a laver et a rincer ; parties de ces produits, a savoir : brosses, tuyaux, pistolets a main, crepines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en metal ; perceuses electriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses a percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; cles a chocs electriques, cles a chocs pneumatiques ; cles electriques a cliquet, cles pneumatiques a cliquet ; marteaux electriques ; ponceuses electriques ; polisseurs ; scies electriques, tronconneuses ; affuteurs, meules electriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses a disque ; raboteuses ; cisailles electriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux electriques, couteaux pneumatiques, machines a aiguiser les couteaux ; pistolets a colle, pistolets thermiques, pistolets a air chaud, tous etant des outils portables ou fixes actionnes mecaniquement ou a commande electrique ou pneumatique ; machines-outils electriques ou autres equipees de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussieres, tubes d'extraction de poussieres ; fers a souder a gaz, fers a souder electriques ; etuis et boites a outils electriques ; brosses metalliques (parties de machines) ; centres de blanchisserie, a savoir un lave-linge (pour etre combine a un seche-linge) ;

Appareils et instruments pour la conduite de l'électricité; Appareils et instruments pour la commutation de l'électricité; Appareils et instruments de transformation de l'électricité; Appareils et instruments de transformation de l'électricité; Appareils et instruments pour la régulation de l'électricité; Appareils et Instruments pour le pilotage ou Distribution d'électricité; Dispositifs de surveillance et de commande du courant; Appareils d'alimentation électrique; Cordons amovibles, Fils électriques ; prises éléctriques ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Générateurs pour la production d'énergie solaire; Générateurs pour la production et le stockage ou la transformation de l'énergie; Batteries et piles électriques; Ensembles (paquets) de batteries et piles; Chargeurs pour batteries et accumulateurs électriques; dispositifs de charge et de recharge pour appareils et instruments électriques et électroniques; Dispositif d'alimentation de courant électrique; Câbles électriques, en particulier câbles de connexion et câbles de charge; Connecteurs électriques et Raccords de connexion; Inverseurs électriques et inverseurs d'alimentation; Piles sèches; Piles alcalines sèches; Piles alcalines au zinc et dioxyde de manganèse; Batteries au lithium; Piles électriques industrielles; Piles à hydrogène; Paquets de batteries; Piles solaires; logiciels (programmes enregistrés) en particulier logiciels de gestion des équipements domotiques ou des réseaux intelligents (réseaux de distribution d'énergie utilisant des technologies informatiques pour harmoniser l'offre et la demande d'énergie) ; dispositifs électroniques de surveillance, de contrôle, de sécurité, de chaleur, de refroidissement, de ventilation, et d'automatisation pour bâtiments et maisons individuelles, y compris détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunication, moniteurs, thermostats, variateurs régulateurs de lumière ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cellules et modules photovoltaïques ; piles à combustibles ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau ; compteurs intelligents ; conduites d'électricité, canalisations électriques, matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; appareils de sécurité pour les bâtiments et maisons individuelles ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. climatiseurs ; purificateurs d'air ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils a charbon de bois ; fours de cuisson ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques a la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils a gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage a diodes luminescentes (del), y compris del organiques, lampes a del et luminaires a del sèche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir sèche-cheveux ; sèche-linge. projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; radiateurs, tubes à ailettes, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules; Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. climatiseurs ; purificateurs d'air ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils a charbon de bois ; fours de cuisson ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques a la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils a gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage a diodes luminescentes (del), y compris del organiques, lampes a del et luminaires a del sèche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir sèche-cheveux ; sèche-linge. projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules.