Déposée par voie électronique le 19 mai 2018 par DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEDIXSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque CEDIXSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique ;
Lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes supports de lunettes, montures pour lunettes étuis et supports pour lunettes ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ; verres de masques de protection ; montures pour masques de protection ; étuis et supports pour masques de protection. renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;
Bijoux; montres; joaillerie; pierres précieuses; horloges; colliers; perles (bijouterie); parures (bijouterie); argent brut ou battu; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); bracelets de montres; bracelets en métaux précieux ;
Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;
Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases' ;
Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison et linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couvertures de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes ;
