Marque enregistrée - Marque en vigueur

C17
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4532327
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
C17 de DATA ACCESS

Présentation de la marque C17

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d Amsterdam, DATA ACCESS - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque C17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C17 arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d Amsterdam, DATA ACCESS - 75008 - PARIS - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Cuir et imitations du cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; enveloppes en cuir ou imitation du cuir pour porter des documents; peaux d'animaux; malles et valises; coffres, sacs et trousses de voyage; sacs-housses de voyage pour vêtements; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage et sacs d'écoliers; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour transporter des documents ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement (meubles), moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier. Objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastique ;

Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), vitrages (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), coiffes de chapeaux, couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.