Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLET NOSE
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4622061
Date de dépôt :
08/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2030
BULLET NOSE de DATA ACCESS

Présentation de la marque BULLET NOSE

Déposée par voie électronique le 8 février 2020 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLET NOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque BULLET NOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLET NOSE arrivera à expiration en date du 8 février 2030.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 28 septembre 2020 - Retrait partiel n°796240 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images; postes de radio et de télévision, radios-réveils; logiciels et progiciels; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, décodeurs-récepteurs intégrés; télévisions; enceintes acoustiques, haut-parleurs; supports d'enregistrements sonores; magnétophones; magnétoscopes; chaînes stéréo haute-fidélité; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries; chargeurs de batteries; appareils de détection d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée; extincteurs; serrures électriques, stations météo; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance; interphones; visiophones; radars; prise de protection pour appareils électriques; radiocommande, récepteur pour télécommande; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; interfaces informatiques pour applications domotiques; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel; appareils et capteurs pour le contrôle, le pilotage et la commande à distance d'appareils électroniques, électriques et électroménagers; capteurs électriques; capteurs connectés; capteurs pour appareils de santé et de bien-être connectés; bracelets connectés et lunettes connectées; thermomètres (non à usage médical); thermomètres connectés (non à usage médical); pèse-personnes connectés; appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats; délesteurs; variateurs de lumière; prises; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus; transformateurs; onduleurs (électricité); blocs de jonction; boîtes de dérivation; bornes (électricité); coupe-circuits; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs; lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives; verres de lunettes, supports de lunettes, montures pour lunettes, étuis et supports pour lunettes; chaînes de lunettes; lentilles de contact et leurs étuis, loupes; jumelles; appareils et instruments optiques; verres de masques de protection; montures pour masques de protection; étuis et supports pour masques de protection; renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques de protection; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ; tous ces produits à l’exclusion des motos, de leurs pièces et accessoires ;

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ; porte-clés ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ;

Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. Instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases'.